CEN3702134

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	CEN
Date de création de la fiche : (*)	08/01/2001
Nom(s) usuel(s) :	Fabrication de cercueuils/(ex Menuiserie)
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) S.O.G.E.M.I =SOC GENERALE MENUISERIE INDUSTRIELLE/(ex ARNOUX E. (Mr))/(ex RIBREAU Guy (Mr))
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 12/07/2002

3 - Localisation du site

Localisation :	Chemin rural n°7, près du
Code INSEE :	37233
Commune principale :	SAINT-PIERRE-DES-CORPS (37233)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 478,260 478,259 528,309 478,231 Y (m) 2,265,810 2,265,809 6,700,295 2,265,792 Préc.XY       rue
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième AMBOISE 458 4

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant ARNOUX E. (Mr) Personne physique Oui
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle * *
Nombre de propriétaires actuels :	Unique

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	28/05/1970
Date de fin d'activité : (*)	12/07/2002
Origine de la date :	AP=Arrêté préfectoral
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Fabrication de charpentes et d'autres menuiseries C16.23Z 28/05/1970 Autorisation 3ième groupe AP=Arrêté préfectoral 1022W16n°10155 2 Imprégnation du bois ou application de peintures et vernis... C16.10B 19/02/1985 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration DRIRE
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) RIBREAU Guy(Mr) 28/05/1970 S.O.G.E.M.I =SOC GENERALE MENUISERIE INDUSTRIELLE 19/02/1985 ARNOUX E.(Mr) 19/02/1985

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Néant
Code POS :	U3
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Urbain
Captage AEP :	Non
Formation superficielle :	Sables/Graviers/Galets
Substratum :	Sable/grès
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Zone inondable
Type de nappe :	Libre
Nom de la nappe :	Nappe alluviale Cher et Loire
Type d'aquifère :	Poreux
Code du système aquifère :	046u
Nom du système aquifère :	VARENNE / ALLUVIONS DU CHER ET LOIRE-CHER

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	Archives départementales d'Indre et Loire
Autre(s) source(s) :	Enquête Mairie 22/01/01 DRIRE 28/02/01
Donnée(s) complémentaire(s) :	Enquête Terrain 12/02/01

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.