CEN3702141

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	CEN
Date de création de la fiche : (*)	08/01/2001
Nom(s) usuel(s) :	BTP
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) JAULARD (SOC)
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 12/07/2002

3 - Localisation du site

Localisation :	Chemin départemental 751
Code INSEE :	37273
Commune principale :	LA VILLE-AUX-DAMES (37273)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 481,280 481,279 531,347 Y (m) 2,268,280 2,268,279 6,702,738
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième AMBOISE 458 4
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier plan masse 1/500 Oui plan situation 1/5000 Oui

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle AB 501, 502, 850, 500, 490
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	30/08/1971
Date de fin d'activité : (*)	01/01/1985
Origine de la date :	RD=Récipissé de déclaration
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 30/08/1971 01/01/1111 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration 1022W42n°10421 3 réservoirs souterrains
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) JAULARD(SOC) 30/08/1971

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Néant
Code POS :	NDr
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Projet de réaménagement :	un paysagiste et travaux publics
Commentaire :	A la place il y a un paysagiste" SCI les peupliers"en AB 500, 502, 503, 504, 672, 250, 1218, 1220, 1222, 1224, 1037=9648m2 et la "SCI la Boisselière"(Travaux publics) en AB 486, 487, 490, 500, 673, 676, 850, 1222, 1224=23780m2.

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Rural
Captage AEP :	Oui
Référence BSS :	04585X0060
Distance captage AEP :	999
Formation superficielle :	Sables/Graviers/Galets
Substratum :	Sable/grès
Type de nappe :	Libre
Nom de la nappe :	Nappe alluviale Cher et Loire
Type d'aquifère :	Poreux
Code du système aquifère :	046u
Nom du système aquifère :	VARENNE / ALLUVIONS DU CHER ET LOIRE-CHER

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	Archives départementales d'Indre et Loire
Autre(s) source(s) :	Enquête Mairie 26/01/01
Donnée(s) complémentaire(s) :	Enquête Terrain 12/02/01

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.