CEN3703554

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	CEN
Date de création de la fiche : (*)	22/11/2002
Nom(s) usuel(s) :	Dépôt amiante
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) EVERITE, sté
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue 37-Descartes, Le Grignon (lieu-dit), 37160 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 12/07/2002

3 - Localisation du site

Localisation :	Pont Saint Jean, lieu-dit
Code INSEE :	37045
Commune principale :	LA CELLE-SAINT-AVANT (37045)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 467,150 467,149 516,867 Y (m) 2,224,690 2,224,689 6,659,301
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième STE-MAURE-DE-TOURAINE 514

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle D 1273-873,1272
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de fin d'activité : (*)	01/01/1992
Origine de la date :	?=Origine de la date non connue
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Fabrication, utilisation et stockage d'amiante et de produits amiantés (Fibrociment, textiles, outils ou pièces ignifugés, ...) C23.71Z 01/01/1111 01/01/1992 1er groupe Enquête mairie dépôt d'amiante
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) EVERITE, sté
Accidents :
Date (*) Type d'accident Type de pollution Milieu touché Impact Référence rapport 01/01/1111 incendie
Commentaire(s) :	date incendie: avant 1987

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Surface totale :	0.951 (en ha)
Surface bâtie :	870 (en m2)
Code POS :	ND
Site en friche :	Partiellement
Site réaménagé :	?
Projet de réaménagement :	non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Rural
Captage AEP :	Non
Formation superficielle :	Sables/Graviers/Galets
Substratum :	Sable/grès
Type de nappe :	Libre
Nom de la nappe :	Nappe craie séno-turonnienne
Code du système aquifère :	049a
Nom du système aquifère :	VERON PLATEAU DE STE MAURE / CRAIE ET CALCAIRES

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

Enquête auprès des mairies du 12/07/02

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.