CEN4100008

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	CEN
Date de création de la fiche : (*)	27/08/2002
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) ROUSSEAU Frères
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Non
Commentaire :	Site localisé par la Mairie

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 28/04/2003 DRIRE Non

3 - Localisation du site

Localisation :	près de la route de Fontenelle
Code INSEE :	41005
Commune principale :	ARVILLE (41005)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 497,020 497,019 547,680 Y (m) 2,341,203 2,341,202 6,775,473
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième AUTHON-DU-PERCHE 324
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Schéma d'après plan de situation ? Oui

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant ROUSSEAU 01/06/1946 Entreprise privée ou son représentant Oui
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Origine de la date :	?=Origine de la date non connue
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Sciage et rabotage du bois, hors imprégnation C16.10A 01/01/1111 3ième groupe ?=Origine de la date non connue AD41 Série 5M côte 210 2 Production et distribution de combustibles gazeux (générateur d'acétylène) D35.29z 01/06/1946 3ième groupe RD=Récépissé de déclaration
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) ROUSSEAU Frères 01/06/1946

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Rural
Captage AEP :	Non
Substratum :	Argile/Marne/Molasse terrigène
Commentaire(s) :	Argile à silex (Crétacé supérieur à Eocène inférieur) Rc (carte Authon du Perche) ; e1-4A (carte harmonisée)

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	AD41 Série 5M côte 210
Donnée(s) complémentaire(s) :	Enquête mairie téléphonique

12 - Synthèse historique

Historique :

01/06/1946 : Installation d'un générateur d'acétylène dans une entreprise de battage préexistante 28/04/2003 : l'activité est terminé, mais il reste les bâtiments

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.