CEN4100928

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	CEN
Date de création de la fiche : (*)	07/11/2002
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) SAUVE Entreprise
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Non

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) DRIRE Non MAIRIE Oui 12/05/2003

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 25 route départementale n° 25 , SERIS, 41500
Localisation :	Mer - Prénouvellon (Route de)
Code INSEE :	41245
Commune principale :	SERIS (41245)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 537,601 537,600 587,942 Y (m) 2,306,624 2,306,623 6,740,583
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Schéma d'après plan 1/2500 1961 Oui

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant SAUVE Henri 19/11/1962 Entreprise privée ou son représentant Oui
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle Seris 03/05/1961 1/2500 G 250 Seris 03/05/1961 1/2500 G 249 Seris 03/05/1961 1/2500 G 248
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	19/11/1962
Origine de la date :	AP=Arrêté préfectoral
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Fabrication de charpentes et d'autres menuiseries C16.23Z 19/11/1962 3ième groupe AP=Arrêté préfectoral AD41 Série 5W côte 42
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) SAUVE 19/11/1962

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Rural
Captage AEP :	oui
Référence BSS :	03975X0076
Distance captage AEP :	605.196
Commentaire(s) :	CRm1a (carte Beaugency) ; m1Beauce (carte harmonisée)

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD41 Série 5W côte 42

12 - Synthèse historique

Historique :

19/11/1962 : Ouverture d'un atelier de menuiserie 12/05/2003 : l'activité est terminée, mais il reste les bâtiments, avec les machines

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.