CEN4101249

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	CEN
Date de création de la fiche : (*)	04/12/2002
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Société DELEVAL
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue Stalingrad (Boulevard), 104 - 106, Vitry-sur-Seine, 94 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Non

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 14/05/2003 DRIRE Non

3 - Localisation du site

Code INSEE :	41149
Commune principale :	MONTOIRE-SUR-LE-LOIR (41149)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 489,055 489,054 539,445 Y (m) 2,307,895 2,307,894 6,742,257
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième VENDOME 395
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier plan de situation 1/5 000 1970 Oui

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant DELEVAL Pierre 02/10/1970 Entreprise privée ou son représentant Oui
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	02/10/1970
Origine de la date :	AP=Arrêté préfectoral
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Chaudronnerie, tonnellerie C25.22Z 02/10/1970 2ième groupe AP=Arrêté préfectoral AD41 Série 5W côte 94 2 Fabrication de coutellerie C25.71Z 02/10/1970 2ième groupe AP=Arrêté préfectoral AD41 Série 5W côte 94
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Société DELEVAL 02/10/1970

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Péri-urbain
Captage AEP :	Non
Formation superficielle :	Sables/Graviers/Galets
Commentaire(s) :	Alluvions des basses terrasses +3 à +10 (Quaternaire) Fy2 (carte Vendôme) ; Fy (carte harmonisée)

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	AD41 Série 5W côte 94
Autre(s) source(s) :	Enquête mairie

12 - Synthèse historique

Historique :

02/10/1970 : Ouverture d'une usine de serrurerie et de chaudronnerie 14/05/2003 : les activité sont terminées, mais le site est en friche

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.