CEN4101464

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	CEN
Date de création de la fiche : (*)	25/02/2003
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) TAUPINARD Entreprise
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Non

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 26/03/2003 DRIRE Non

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 23 chemin départemental 23, LA FONTENELLE, 41270
Localisation :	entre la place de l'Eglise et le cimetière
Code INSEE :	41089
Commune principale :	LA FONTENELLE (41089)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 501,840 501,839 552,495 Y (m) 2,340,968 2,340,967 6,775,199
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième AUTHON-DU-PERCHE 324
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier plan de situation 1/5 000 1984 Oui

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant TAUPINARD 16/05/1984 Entreprise privée ou son représentant Oui
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	16/05/1984
Origine de la date :	RD=Récépissé de déclaration
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Carrosserie, atelier d'application de peinture sur métaux, PVC, résines, platiques (toutes pièces de carénage, internes ou externes, pour véhicules...) G45.21B 16/05/1984 Déclaration 2ième groupe RD=Récépissé de déclaration AD41 1168W35 RD n° 16 - 1984
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) TAUPINARD 16/05/1984

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Rural
Captage AEP :	oui
Référence BSS :	03248X0017
Distance captage AEP :	263
Substratum :	Argile/Marne/Molasse terrigène
Commentaire(s) :	Argile à silex (Crétacé supérieur à Eocène inférieur) Rc (carte Authon du Perche) ; e1-4A (carte harmonisée)

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD41 1168W35 RD n° 16 - 1984

12 - Synthèse historique

Historique :

16/05/1984 : Ouverture d'un atelier de peinture sur écusson automobile métallique 26/03/2003 : L'activité a été transférer à Saint Jean Froidmontelle

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.