CEN4101478

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	CEN
Date de création de la fiche : (*)	03/03/2003
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) GAUTIER Entreprise
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Non

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 11/06/2003 DRIRE Non

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 9 chemin Bouillie de la , VINEUIL, 41350
Code INSEE :	41295
Commune principale :	VINEUIL (41295)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 526,280 526,279 576,477 526,740 Y (m) 2,288,220 2,288,219 6,722,288 2,287,895 Préc.XY       rue
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième BLOIS 428
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier plan de situation 1/1 250 1985 Oui plan de situation 2 1/10 000 1985 Oui

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant GAUTHIER 20/02/1985 Entreprise privée ou son représentant Oui
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	20/02/1985
Origine de la date :	RD=Récépissé de déclaration
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Carrosserie, atelier d'application de peinture sur métaux, PVC, résines, platiques (toutes pièces de carénage, internes ou externes, pour véhicules...) G45.21B 20/02/1985 Déclaration 2ième groupe RD=Récépissé de déclaration AD41 1419W10 RD n° 8 - 1985
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) GAUTHIER 20/02/1985

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Commentaire :	Hangars et entrepôts désaffectés (friche)

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Urbain
Captage AEP :	oui
Référence BSS :	04288X0060
Distance captage AEP :	866
Formation superficielle :	Sables/Graviers/Galets
Commentaire(s) :	Lit actif et alluvions récentes (Lit actif) Fz (carte Blois) ; Fz (carte harmonisée)

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD41 1419W10 RD n° 8 - 1985 enquête mairie

12 - Synthèse historique

Historique :

20/02/1985 : Ouverture d'un atelier de peinture et d'une carrosserie 11/06/2003 : Hangars et entrepôts désaffectés (friche)

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.