CEN4101499

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	CEN
Date de création de la fiche : (*)	04/03/2003
Nom(s) usuel(s) :	Ancienne décharge d'Ouzouer le Doyen
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Commune d'Ouzouer le Doyen
Etat de connaissance :	Pollué connu
Visite du site :	Non
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 41.0003 BASOL
Commentaire :	site localisé par la mairie

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) DRIRE Non MAIRIE Oui

3 - Localisation du site

Code INSEE :	41172
Commune principale :	OUZOUER-LE-DOYEN (41172)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 526,068 526,067 576,590 Y (m) 2,327,198 2,327,197 6,761,237
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième CLOYES-SUR-LE-LOIR 361

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant Commune d'Ouzouer-le-Doyen 01/01/1992 Service et administration locale, régionale ou nationale ou son représentant Oui
Nombre de propriétaires actuels :	Unique

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Origine de la date :	?=Origine de la date non connue
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Collecte et stockage des déchets non dangereux dont les ordures ménagères (décharge d'O.M. ; déchetterie) E38.11Z 01/01/1111 ? 1er groupe ?=Origine de la date non connue BASOL 41 - 003
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Commune d'Ouzouer le Doyen 01/01/1992

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Unique
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non

7 - Utilisateurs

Utilisateurs :

Nom utilisateur Type d'utilisateur Statut utilisateur Commune d'Ouzouer le Doyen Service et administration locale, régionale ou nationale ou son représentant

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Rural
Captage AEP :	Non
Substratum :	Calcaire tendre/Craie
Commentaire(s) :	En 1992, des pesticides était présent dans les sols Calcaires, meulières, marnes et argiles (Priabonien à Rupelien) e7-g3 (carte Cloyes sur le Loir) ; e7-g1 (carte harmonisée)

9 - Etudes et actions

Etude(s) connue(s) ? :	Oui
Requalification paysagère connue ? :	Non
Sélection des sites Test de sélection des sites Date de première étude connue (*) Nature de la décision

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

Basol 41 - 003

12 - Synthèse historique

Historique :

1992 : Existance d'une décharge d'ordures ménagères, connues suite à des enquêtes sur des teneurs anormales de pesticides dans un AEP 08/04/2003 : le site n'est plus en activité, et seuls des dépôts de pierre sont effectués

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.