Fiche Détaillée Basias

Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :

CEN

Date de création de la fiche : (*)

09/04/2003

Nom(s) usuel(s) :

Décharge communale

Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :

Raison sociale	Date connue (*)
Mairie de Josnes

Etat de connaissance :

Inventorié

Visite du site :

Non

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service	Consultation du service	Date de consultation du service (*)	Réponse du service	Date de réponse du service (*)
DRIRE	Non
MAIRIE	Oui	26/05/2003

3 - Localisation du site

Localisation :

RD 917

Code INSEE :

41105

Commune principale :

JOSNES (41105)

Zone Lambert initiale :

Lambert II étendu

Projection	L.zone (centroïde)	L2e (centroïde)	L93 (centroïde)	L2e (adresse)
X (m)	540,853	540,852	591,225
Y (m)	2,310,624	2,310,623	6,744,553

Carte géologique :

Carte	Numéro carte	Huitième
BEAUGENCY	397

Carte(s) et plan(s) consulté(s) :

Carte consultée	Echelle	Année édition	Présence du site	Référence dossier
Carte IGN 2120 O	1/25 000		Oui

4 - Propriété du site

Propriétaires :

Nom (raison sociale)	Date de référence (*)	Type	Exploitant
Mairie de Josnes	01/01/1940	Service et administration locale, régionale ou nationale ou son représentant	Oui

Cadastre :

Nom du cadastre	Date du cadastre (*)	Echelle	Précision	Section cadastre	N° de parcelle
JOSNES				ZY	20

Nombre de propriétaires actuels :

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :

Activité terminée

Date de première activité : (*)

01/01/1940

Origine de la date :

DCD=Date connue d'après le dossier

Historique des activités sur le site :

N° activité	Libellé activité	Code activité	Date début (*)	Date fin (*)	Importance	groupe SEI	Date du début	Ref. dossier	Autres infos
1	Collecte et stockage des déchets non dangereux dont les ordures ménagères (décharge d'O.M. ; déchetterie)	E38.11Z	01/01/1940		?	1er groupe	DCD=Date connue d'après le dossier	Etude de diagnostics et de hiérarchisation des décharges brutes communales en Loire et Cher (ADEME)

Exploitant(s) du site :

Nom de l'exploitant ou raison sociale	Date de début d'exploitation (*)	Date de fin d'exploitation (*)
Mairie de Josnes	01/01/1940

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Surface totale :	1 (en ha)
Site en friche :	Partiellement
Site réaménagé :	Partiellement
Type de réaménagement :	remblais
Réaménagement sensible :	Non
Projet de réaménagement :	remblais

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :

Rural

Captage AEP :

Non

Substratum :

Calcaire compact

Zones de contraintes et d'interêts particuliers :

Type de zone ou d'intérêts particuliers	Distance (m)	Commentaire(s)
Habitation	600

Nom de la nappe :

Nappe de Beauce

Profondeur minimale :

Commentaire(s) :

Calcaire de Beauce
pratique du brûlage
Calcaires et marnes de Beauce (Aquitanien)
CRm1a (carte Beaugency) ; m1Beauce (carte harmonisée)

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

Etude de diagnostics et de hiérarchisation des décharges brutes communales en Loire et Cher (CDPNE)

12 - Synthèse historique

Historique :

Années 40 : Dépôt d'ordures ménagères, plastiques, bidons de peinture, de traitement de surface, colle, huile
1980 : Dépôt du verre et des encombrants ménagers dans des bennes
1985 : Décharge ouverte une fois par semaine, et début du nivelage. Remblaiement progressif
26/05/2003 : le site ne reçoit plus que des déchêts verts et des gravats, et est remblayé

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

- 01/01/1111,
- 01/01/1112,
- 01/01/1113,
- ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.

CEN4101585