CEN4103502

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	CEN
Date de création de la fiche : (*)	28/11/2002
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Pasquier entreprise
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue République (place de la), 3, Droué, 41075 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	03/04/2003

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) DRIRE Non MAIRIE Oui 03/04/2003

3 - Localisation du site

Code INSEE :	41075
Commune principale :	DROUE (41075)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 504,641 504,640 555,280 Y (m) 2,339,398 2,339,397 6,773,606
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième ST-CALAIS 360
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier plan de situation 1/5000 1963 Oui Plan IGN 1/25000 1963 Oui

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant PASQUIER Maurice 12/06/1964 Entreprise privée ou son représentant Oui
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle Droué 01/01/1111 ? ? 62
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Origine de la date :	?=Origine de la date non connue
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 01/01/1111 1er groupe ?=Origine de la date non connue AD 41 série 5W cote 56 2 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 12/06/1964 1er groupe RD=Récépissé de déclaration AD 41 série 5W cote 56 RD n° 265 1964
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) PASQUIER Maurice 12/06/1964

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Rural
Captage AEP :	Non
Formation superficielle :	Arène (sable argileux)
Commentaire(s) :	Colluvions de fond de vallon (Quaternaire) F-Cy (carte Saint Calais) ; FC (carte harmonisée)

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	AD 41 série 5W cote 56
Donnée(s) complémentaire(s) :	Enquête mairie

12 - Synthèse historique

Historique :

12/06/1964 : Augmentation de capacité du dépôt de FOD. Adjonction d'un dépôt de 35000 L à celui de 35000 L déjà existant 03/04/2003 : les deux cuves sont toujours présentes, à l'état de friche

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.