CEN4103670

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	CEN
Date de création de la fiche : (*)	16/12/2002
Nom(s) usuel(s) :	Rivard serrurrier
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Rivard entreprise
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Non

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) DRIRE Non MAIRIE Oui 01/08/2003

3 - Localisation du site

Code INSEE :	41171
Commune principale :	OUCQUES (41171)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 521,734 521,733 572,151 Y (m) 2,314,178 2,314,177 6,748,263
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième SELOMMES 396
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier plan d'ensemble 1/200 1971 Oui

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant RIVARD Jean 08/04/1971 Entreprise privée ou son représentant Oui
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle OUCQUES 01/01/1111 ? D 458 OUCQUES 01/01/1111 ? D 472
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Origine de la date :	?=Origine de la date non connue
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Fabrication de coutellerie C25.71Z 01/01/1111 2ième groupe ?=Origine de la date non connue AD 41 série 5W cote 104 2 Garages, ateliers, mécanique et soudure G45.21A 01/01/1111 2ième groupe ?=Origine de la date non connue AD 41 série 5W cote 104 3 Dépôt ou stockage de gaz (hors fabrication cf. C20.11Z ou D35.2) V89.07Z 08/04/1970 3ième groupe RD=Récépissé de déclaration AD 41 série 5W cote 104 RD n° 33 1971
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) RIVARD Jean 08/04/1970

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Urbain
Captage AEP :	Oui
Référence BSS :	03963X0002
Distance captage AEP :	879
Substratum :	Calcaire tendre/Craie
Commentaire(s) :	Calcaires, meulières, marnes et argiles (Priabonien à Rupélien) e7-g3 (carte Selommes) ; e7-g1 (carte harmonisée)

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD 41 série 5W cote 104

12 - Synthèse historique

Historique :

08/04/1970 : Installation d'un dépôt de gaz combustible liquéfié inférieur à 3500 kg chez Mr Rivard (atelier de menuiserie et garage) 01/08/2003 : les différentes activités sont terminées, et le site est en friche

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.