CEN4104369

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	CEN
Date de création de la fiche : (*)	24/05/2004
Nom(s) usuel(s) :	Activité de carosserie, peinture
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) ULU OSMAN
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue route de BLOIS, 41210 NEUNG-SUR-BEUVRON 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Non

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 23/06/2004 DRIRE Non

3 - Localisation du site

Localisation :	Blois (route de)
Code INSEE :	41159
Commune principale :	NEUNG-SUR-BEUVRON (41159)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 559,392 559,392 609,511 Y (m) 2,281,994 2,281,993 6,715,790
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième LAMOTTE-BEUVRON 430
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier carte géol. Harmonisée ? Ne sais pas
Commentaire(s) :	Le bâtiment ait l'angle entre la rue du Plessis et la rue du 11 Novembre

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant ULU Osman 06/06/1994 Entreprise privée ou son représentant Oui
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	06/06/1994
Origine de la date :	RD=Récépissé de déclaration
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Carrosserie, atelier d'application de peinture sur métaux, PVC, résines, platiques (toutes pièces de carénage, internes ou externes, pour véhicules...) G45.21B 06/06/1994 Déclaration 2ième groupe RD=Récépissé de déclaration PREF 119 (n°31/95)
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) ULU Osman 06/06/1994
Commentaire(s) :	Activité de peinture par pulvérisation (n°405-B-1-b) et séchage en cabine (n°406-1-a).

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Commentaire :	matériel vendu, bâtiment pas réaménagé

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Péri-urbain
Captage AEP :	Oui
Distance captage AEP :	864
Formation superficielle :	Sables/Graviers/Galets
Substratum :	Argile/Marne/Molasse terrigène
Commentaire(s) :	Sur carte harmonisée : Fx : Alluvions des moyennes terrasses sur m3-p1 : Sables et argiles de Sologne ((Miocène moyen à Pliocène inférieure)

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

PREF n°31/95

12 - Synthèse historique

Historique :

06/06/1994 déclaration d'une activité de carosserie, peinture (signataire Mr ULU Osman) 23/06/2004 consultation mairie, plus en activité et pas de réaménagement actuellement (nouveau propriétaire Mr Cendrier). Matériel vendu, grange vide attenant à la maison du propriétaire

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.