CEN4104382

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	CEN
Date de création de la fiche : (*)	27/05/2004
Nom(s) usuel(s) :	Centrale d'enrobage
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) ENTREPRISE JEAN LEFEBVRE CENTRE-PAYS DE LOIRE
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue 59-63, quai H. Chavigny, 41000 BLOIS 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Non

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) DRIRE Non MAIRIE Oui 23/06/2004

3 - Localisation du site

Localisation :	RN n°10 (route nationale)
Code INSEE :	41175
Commune principale :	PEZOU (41175)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 512,164 512,163 562,641 Y (m) 2,320,504 2,320,503 6,754,664
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième SELOMMES 396
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier plan cadastral 1:10000 1994 Ne sais pas

4 - Propriété du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	24/09/1999
Origine de la date :	AP=Arrêté préfectoral
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Centrale d'enrobage (graviers enrobés de goudron, pour les routes par exemple) C23.51Z 24/09/1999 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral PREF 132 (n°99.2911) 2 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 24/09/1999 1er groupe AP=Arrêté préfectoral PREF 132 (n°99.2911)
Commentaire(s) :	AP=Centrale d'enrobage au bitume à chaud de matériaux routier 220 t/h max (n°2521-1). RD=Dépôt de matières bitumineuses 160 t (n°1520-2), RD=Utilisation de 2000 L de fluides caloporteurs (n°2915-2), RD=Station de transit de produits minéraux naturels 20 000 m3 (n°2517-2). NC=Dépôt de liquides industriels, FOL et FOD (n°1430)

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Commentaire :	plus de dépôt

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Rural
Captage AEP :	Oui
Distance captage AEP :	821
Formation superficielle :	Sables/Graviers/Galets
Substratum :	Argile/Marne/Molasse terrigène
Commentaire(s) :	Fy : Alluvions récentes (Quaternaire) sur Cs : Argiles à Silex (Crétacé Sup.)

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

PREF n°99.2911

12 - Synthèse historique

Historique :

24/09/1999 déclaration de la centrale d'enrobage JEAN LEFEBVRE, Renouvellé le 07/04/2000 par AP n°00.0959. 23/06/2004 consultation mairie, activité terminée, site en friche

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.