Fiche Détaillée Basias

Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :

CHA

Date de création de la fiche : (*)

11/06/2002

Nom(s) usuel(s) :

Industrie plastique

Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :

Raison sociale	Date connue (*)
Galvanisation GILHAC

Etat de connaissance :

Inventorié

Autre(s) identification(s) :

Numéro	Organisme ou BD associée
189	BRGM

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service	Consultation du service	Date de consultation du service (*)	Réponse du service	Date de réponse du service (*)
MAIRIE	Oui	05/12/2002
DRIRE	Oui	05/12/2002

3 - Localisation du site

Adresses :

Numéro	Bis Ter	Type voie	Nom voie
54		route	Pussemange de

Localisation :

Zone industrielle

Code INSEE :

08188

Commune principale :

GESPUNSART (08188)

Zone Lambert initiale :

Lambert II étendu

Projection	L.zone (centroïde)	L2e (centroïde)	L93 (centroïde)	L2e (adresse)
X (m)	779,809	779,809	831,942
Y (m)	2,538,589	2,538,588	6,970,346

Carte géologique :

Carte	Numéro carte	Huitième
CHARLEVILLE-MEZIERES	69	2

Carte(s) et plan(s) consulté(s) :

Carte consultée	Echelle	Année édition	Présence du site	Référence dossier
IGN 3009 W - Charleville-Mézières	1/25000	1988	Oui

Autre(s) commune(s) concernée(s) :

Code INSEE	Nom	Arrondissement
08488	VIVIER-AU-COURT

Commentaire(s) :

information sur l'adresse du site fournie par la mairie

4 - Propriété du site

Propriétaires :

Nom (raison sociale)	Date de référence (*)	Type	Exploitant
M.GILHAC	29/05/1963	Entreprise privée ou son représentant	Oui

Nombre de propriétaires actuels :

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :

Activité terminée

Date de première activité : (*)

29/05/1963

Origine de la date :

DCD=Date connue d'après le dossier

Historique des activités sur le site :

N° activité	Libellé activité	Code activité	Date début (*)	Date fin (*)	Importance	groupe SEI	Date du début	Ref. dossier	Autres infos
1	Fabrication, transformation et/ou dépôt de matières plastiques de base (PVC, polystyrène,...)	C20.16Z	29/05/1963			1er groupe	DCD=Date connue d'après le dossier	AD08 / 10M 337
2	Traitement et revêtement des métaux (traitement de surface, sablage et métallisation, traitement électrolytique, application de vernis et peintures)	C25.61Z	29/05/1963			1er groupe	DCD=Date connue d'après le dossier	AD08 / 10M 337

Exploitant(s) du site :

Nom de l'exploitant ou raison sociale	Date de début d'exploitation (*)	Date de fin d'exploitation (*)
M.Gilhac	29/05/1963

Commentaire(s) :

information sur l'état du site fournie par la DRIRE et par la mairie.

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Réaménagement sensible :	Non
Projet de réaménagement :	projet de stockage industriel
Commentaire :	information sur le type de réaménagement fournie par la mairie

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :

Rural

Captage AEP :

Oui

Référence BSS :

00692X0062

Distance captage AEP :

1,000

Formation superficielle :

Limons/Loess

Substratum :

Schistes

Zones de contraintes et d'interêts particuliers :

Type de zone ou d'intérêts particuliers	Distance (m)	Commentaire(s)
ZICO (zone d'intérêt communautaire pour la conservation des oiseaux)		00004
Zone inondable

Nom de la nappe :

505a : SCHISTES-DU-SOCLE-ARDENNAIS

Code du système aquifère :

505

Nom du système aquifère :

ARDENNES

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	AD08 / 10M 337 AD08 / ICPE7
Autre(s) source(s) :	consultation de la DRIRE et consultation commune en décembre 2002
Donnée(s) complémentaire(s) :	site Basol Ardennes n°32

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

- 01/01/1111,
- 01/01/1112,
- 01/01/1113,
- ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.

CHA0800153