CHA0800245

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	CHA
Date de création de la fiche : (*)	13/06/2002
Nom(s) usuel(s) :	Dépôt (peaux sèches)
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Ets MARCHAL
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	28/04/2003
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 1085 BRGM

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) DRIRE Oui 05/12/2002 MAIRIE Oui 05/12/2002

3 - Localisation du site

Code INSEE :	08289
Commune principale :	MESSINCOURT (08289)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 803,539 803,539 855,535 Y (m) 2,524,281 2,524,280 6,955,844
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième FRANCHEVAL 70 6
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN 3109 W - Francheval 1/25000 Ne sais pas Plan de l'Ets 1/200 Oui Plan de situation ? Oui Carte d'EM 1/80000 1913 Ne sais pas

4 - Propriété du site

Nombre de propriétaires actuels :

?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Origine de la date :	?=Origine de la date non connue
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Apprêt et tannage des cuirs ; préparation et teinture des fourrures et cuirs (tannerie, mégisserie, corroierie, peaux vertes ou bleues) C15.11Z 03/08/1933 1er groupe RD=Récépissé de déclaration A.D.08/ 3574-1046 Peaux de lapins, dépôt dans le grenier de la maison de M.MARCHAL
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) M.Arthur MARCHAL 03/08/1933
Commentaire(s) :	Information sur l'état d'occupation du site fournie par la mairie et visite de terrain.

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Commentaire :	Information sur le réaménagement recueillie sur le terrain

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Rural
Captage AEP :	Non
Formation superficielle :	Néant
Substratum :	Sable/grès
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) ZICO (zone d'intérêt communautaire pour la conservation des oiseaux) 00004
Nom de la nappe :	208b
Code du système aquifère :	208
Nom du système aquifère :	GRES DU LUXEMBOURG

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	AD08/ 3574-1046
Autre(s) source(s) :	Consultation de la mairie en décembre 2002 et visite de terrain le 28 avril 2003

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.