CHA0800445

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	CHA
Date de création de la fiche : (*)	24/06/2002
Nom(s) usuel(s) :	fabrique de tire fonds, boulonnerie
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Ets Laurent-badre
Etat de connaissance :	Inventorié
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 482 BRGM 384 BRGM 1529 BRGM 478 BRGM

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) DRIRE Oui 05/12/2002 MAIRIE Oui 05/12/2002

3 - Localisation du site

Localisation :	Navaux
Code INSEE :	08448
Commune principale :	THILAY (08448)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 777,819 777,819 829,995 Y (m) 2,543,488 2,543,487 6,975,260
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième FUMAY 53 6
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN 3008 W - Fumay 1/25000 1990 Ne sais pas
Commentaire(s) :	Nouvelle adresse fournie par la mairie.

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant M.Badre et M.Laurent 03/02/1963 Personne physique Oui M.Laurent 27/07/1962 Personne physique Oui
Nombre de propriétaires actuels :	Multiple

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Origine de la date :	?=Origine de la date non connue
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Fabrication d'autres ouvrages en métaux (emballages métalliques, boulons, articles ménagers, chaînes, ressorts, ...) C25.9 27/07/1962 2ième groupe DCD=Date connue d'après le dossier AD08 / 1243W13 AD08 / P1207 2 Dépôt ou stockage de gaz (hors fabrication cf. C20.11Z ou D35.2) V89.07Z 03/02/1965 3ième groupe RD=Récépissé de déclaration AD08 / ICPE25 950 kg
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) M.Laurent 27/02/1962 MM.Laurent et Badre 03/02/1963

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Commentaire :	Information sur le réaménagement fournie par la mairie. (ateliers désaffectés)

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Rural
Captage AEP :	Non
Formation superficielle :	Néant
Substratum :	Schistes
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) ZNIEFF2 (zone naturelle d'intérêt écologique faunistique et floristique) ZICO (zone d'intérêt communautaire pour la conservation des oiseaux) 00004
Nom de la nappe :	505a : SCHISTES-DU-SOCLE-ARDENNAIS
Code du système aquifère :	505
Nom du système aquifère :	ARDENNES

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	AD08 / 1243W13 AD08 / P1207 AD08 / ICPE25
Autre(s) source(s) :	Consultation de la mairie en décembre 2002

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.