Fiche Détaillée Basias

Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :

CHA

Date de création de la fiche : (*)

24/06/2002

Nom(s) usuel(s) :

Traitement de surface;traitement de surface; mécano-soudure; Biscuiterie

Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :

Raison sociale	Date connue (*)
Sté Samel; Sté TSCA-TIS; Sté Brimont; SA "Les Biscuits ROGERON"; Biscuiterie ROGERON

Siège(s) social(aux) de l'entreprise :

Siège social	Date connue
70 à 82, rue Lesage - Reims	01/01/1111

Etat de connaissance :

Inventorié

Visite du site :

Oui, site localisé

Date de la visite : (*)

18/04/2003

Autre(s) identification(s) :

Numéro	Organisme ou BD associée
390	BRGM
Z87	BRGM
1151	BRGM

Commentaire :

transfert de l'activité, cf CHA-I-08 00271

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service	Consultation du service	Date de consultation du service (*)	Réponse du service	Date de réponse du service (*)
DRIRE	Oui	05/12/2002
MAIRIE	Oui	05/12/2002

3 - Localisation du site

Localisation :

le long de la voie ferrée désaffectée reliant Charleville à Hirson

Code INSEE :

08460

Commune principale :

TREMBLOIS-LES-ROCROI (08460)

Zone Lambert initiale :

Lambert II étendu

Projection	L.zone (centroïde)	L2e (centroïde)	L93 (centroïde)	L2e (adresse)
X (m)	756,229	756,229	808,400
Y (m)	2,541,464	2,541,463	6,973,421

Carte géologique :

Carte	Numéro carte	Huitième
RENWEZ	68	3

Carte(s) et plan(s) consulté(s) :

Carte consultée	Echelle	Année édition	Présence du site
plan d'implantation	1/200		Oui
IGN 2909 E - Renwez	1/25000	1990	Ne sais pas
Plan	1/200		Oui

4 - Propriété du site

Propriétaires :

Nom (raison sociale)	Date de référence (*)	Type	Exploitant
Ste "Les biscuits ROGERON"	01/01/1950	Entreprise privée ou son représentant	Oui
Mme Le B0EUF	23/11/1982	Personne physique	?
M.ROGERON	29/05/1963	Personne physique	Oui
Sté Samel	01/01/1111	Entreprise privée ou son représentant	Oui

Cadastre :

Nom du cadastre	Date du cadastre (*)	Echelle	Précision	Section cadastre	N° de parcelle
				AD	10-11-12

Nombre de propriétaires actuels :

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :

Activité terminée

Date de première activité : (*)

01/01/1111

Origine de la date :

?=Origine de la date non connue

Historique des activités sur le site :

N° activité	Libellé activité	Code activité	Date début (*)	Date fin (*)	groupe SEI	Date du début	Ref. dossier
1	Fabrication de produits de boulangerie-pâtisserie et de pâtes alimentaires	C10.7	01/01/1950		3ième groupe		AD08/1200W38-3226
2	Fabrication de produits de boulangerie-pâtisserie et de pâtes alimentaires	C10.7	29/05/1963		3ième groupe	DCD=Date connue d'après le dossier	A.D.08/ P 1207
3	Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.)	V89.03Z	18/02/1966		1er groupe	DCD=Date connue d'après le dossier	AD08/1200W386-226
4	Dépôt ou stockage de gaz (hors fabrication cf. C20.11Z ou D35.2)	V89.07Z	12/06/1968	01/08/1993	3ième groupe	DCD=Date connue d'après le dossier	AD08/1200W38-3226
5	Fabrication, transformation et/ou dépôt de matières plastiques de base (PVC, polystyrène,...)	C20.16Z	01/01/1980	01/08/1993	1er groupe		DRIRE08
6	Fabrication et/ou stockage (sans application) de peintures, vernis, encres et mastics ou solvants	C20.30Z	01/01/1980	01/08/1993	1er groupe		DRIRE08
7	Traitement et revêtement des métaux (traitement de surface, sablage et métallisation, traitement électrolytique, application de vernis et peintures)	C25.61Z	01/01/1980	01/08/1993	1er groupe		DRIRE08

Exploitant(s) du site :

Nom de l'exploitant ou raison sociale	Date de début d'exploitation (*)	Date de fin d'exploitation (*)
M.ROGERON	29/05/1963

Commentaire(s) :

information sur l'état actuel du site fournie par la mairie, la DDE et par le terrain. Dépôt aérien pour le gaz. Transfert de l'activité, cf CHA-I-08 00271

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Surface totale :	1.15 (en ha)
Surface bâtie :	4,500 (en m2)
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Réaménagement sensible :	Non
Commentaire :	information sur le réaménagement fournie par la mairie, la DDE et par le terrain

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :

Rural

Captage AEP :

Oui

Référence BSS :

00683X0044

Distance captage AEP :

1,000

Formation superficielle :

Néant

Substratum :

Sable/grès

Zones de contraintes et d'interêts particuliers :

Type de zone ou d'intérêts particuliers	Distance (m)	Commentaire(s)
ZICO (zone d'intérêt communautaire pour la conservation des oiseaux)		00004

Nom de la nappe :

505a : SCHISTES-DU-SOCLE-ARDENNAIS

Code du système aquifère :

505

Nom du système aquifère :

ARDENNES

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	AD08/ P 1207;AD08/1200W38-3226; DRIRE08
Autre(s) source(s) :	consultation de la mairie et de la DDE - Subdivision de Rocroi en décembre 2002 et visite du site le18/04/2003

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

- 01/01/1111,
- 01/01/1112,
- 01/01/1113,
- ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.

CHA0800456