CHA0800476

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	CHA
Date de création de la fiche : (*)	24/06/2002
Nom(s) usuel(s) :	Emaillerie
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) EMAILLERIE DE VIVIER ; Ets Noizet
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	24/04/2003
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 1289 BRGM 403 BRGM 492 BRGM 625 BRGM

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) DRIRE Oui 05/12/2002 MAIRIE Oui 05/12/2002

3 - Localisation du site

Localisation :	Lieu-dit "Le Pely"
Code INSEE :	08488
Commune principale :	VIVIER-AU-COURT (08488)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 780,622 780,622 832,673 Y (m) 2,529,120 2,529,119 6,960,876
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième CHARLEVILLE-MEZIERES 69 6
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN 3009 W - Charleville-Mézières 1/25000 1988 Ne sais pas Plan de l'Ets 1/700 1946 Oui
Commentaire(s) :	information sur l'adresse fournie par la mairie

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant M. NOIZET 04/03/1947 Personne physique Oui EMAILLERIE DE VIVIER 29/05/1963 Entreprise privée ou son représentant Oui M. NOIZET 2 18/11/1954 Personne physique Oui
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Date de fin d'activité : (*)	18/12/2000
Origine de la date :	?=Origine de la date non connue
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Fabrication d'autres produits en céramique et en porcelaine (domestique, sanitaire, isolant, réfractaire, faïence, porcelaine) C23.4 04/03/1947 18/12/2000 1er groupe AP=Arrêté préfectoral AD08 / 1243W13 2 Traitement et revêtement des métaux (traitement de surface, sablage et métallisation, traitement électrolytique, application de vernis et peintures) C25.61Z 22/04/1947 18/12/2000 1er groupe IOP=Information orale AD08 / ICPE5 3 Fabrication de coutellerie C25.71Z 22/04/1947 18/12/2000 2ième groupe RD=Récépissé de déclaration AD08 / ICPE5 29 salariés 4 Fabrication d'autres produits en céramique et en porcelaine (domestique, sanitaire, isolant, réfractaire, faïence, porcelaine) C23.4 18/11/1954 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier AD08 / 10M338 5 Fabrication d'autres produits en céramique et en porcelaine (domestique, sanitaire, isolant, réfractaire, faïence, porcelaine) C23.4 29/05/1963 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier AD08 / P1207
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) M. NOIZET 2 04/03/1947 M. Noiret 18/11/1954 EMAILLERIE DE VIVIER 29/05/1963
Commentaire(s) :	information sur l'état actuel du site et sur la date d'arrêt de l'activité fournie par la mairie et visite de terrain

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Commentaire :	information sur le réaménagement fournie par la mairie et visite de site (il reste un mur)

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Péri-urbain
Captage AEP :	Oui
Référence BSS :	00696X0060
Distance captage AEP :	1,000
Formation superficielle :	Néant
Substratum :	Calcaire compact
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Cours d'eau Ruisseau de la Fontaine aux Charmes
Nom de la nappe :	208b
Code du système aquifère :	208
Nom du système aquifère :	GRES DU LUXEMBOURG
Commentaire(s) :	Autre captage AEP : 00696X0061

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	AD08 / P1207 ; AD08 / 10M338 ; AD08 / 1243W13 ; AD08 / ICPE5
Autre(s) source(s) :	consultation de la mairie en décembre 2002 et visite de site le 24 avril 2003

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.