CHA0800611

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	CHA
Date de création de la fiche : (*)	07/04/2003
Nom(s) usuel(s) :	peinture
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) ARTIS
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	23/04/2003
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée A74 BRGM
Commentaire :	Cf CHA-I-08-00271

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) DRIRE Non

3 - Localisation du site

Localisation :	Champ du trou
Code INSEE :	08302
Commune principale :	MONTHERME (08302)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 773,583 773,583 825,779 Y (m) 2,545,536 2,545,535 6,977,343
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième FUMAY 53 5
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN 3008 W - Fumay 1/25000 1990 Ne sais pas

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant ARTIS Entreprise privée ou son représentant Oui
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Origine de la date :	?=Origine de la date non connue
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Traitement et revêtement des métaux (traitement de surface, sablage et métallisation, traitement électrolytique, application de vernis et peintures) C25.61Z 01/01/1111 1er groupe ?=Origine de la date non connue
Commentaire(s) :	le site était en activité au 01/02/2002, information fournie par la DRIRE et la mairie

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Réaménagement sensible :	Non
Commentaire :	information sur le réaménagement recueillie sur le terrain

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Péri-urbain
Captage AEP :	Non
Formation superficielle :	Sables/Graviers/Galets
Substratum :	Schistes
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Cours d'eau Semoy Monument historique (dans périmètre de 500m) ZICO (zone d'intérêt communautaire pour la conservation des oiseaux) 00004
Nom de la nappe :	505a : SCHISTES-DU-SOCLE-ARDENNAIS
Code du système aquifère :	505
Nom du système aquifère :	ARDENNES

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	Consultation de la mairie en décembre 2002
Autre(s) source(s) :	visite de terrain le 23/04/2003

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.