CHA0800619

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	CHA
Date de création de la fiche : (*)	08/04/2003
Nom(s) usuel(s) :	Fonderie
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Fonderie GUSTIN
Etat de connaissance :	Inventorié
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée Z95 BRGM 174 BRGM 1344 BRGM A82 BRGM Z20 BRGM
Commentaire :	Cf CHA-I-08-00116

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) DRIRE Non

3 - Localisation du site

Localisation :	Lieu dit "Le Calvaire"
Code INSEE :	08139
Commune principale :	DEVILLE (08139)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 770,314 770,314 822,503 Y (m) 2,544,586 2,544,585 6,976,421
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième FUMAY 53 5
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan d'ensemble 1/100 1962 Oui IGN 3008 W - Fumay 1/25000 1990 Ne sais pas Plan de masse 1/50 1983 Oui
Commentaire(s) :	Quartier saint Dominique, du Calvaire

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant M.GUSTIN et Fils 29/05/1963 Entreprise privée ou son représentant Oui
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle ? 52
Nombre de propriétaires actuels :	Multiple

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Origine de la date :	?=Origine de la date non connue
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Traitement et revêtement des métaux (traitement de surface, sablage et métallisation, traitement électrolytique, application de vernis et peintures) C25.61Z 01/01/1111 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier DRIRE08 2 Stockage de produits chimiques (minéraux, organiques, notamment ceux qui ne sont pas associés à leur fabrication, ...) V89.01Z 01/01/1111 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier DRIRE08 3 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 02/05/1951 05/05/1992 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier DRIRE 4 Fonderie C24.5 19/05/1951 1er groupe RD=Récépissé de déclaration A.D.08 / GUSTIN et Fils/AD08 / ICPE7 5 Fonderie de fonte C24.51Z 04/12/1951 05/05/1992 Autorisation 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier DRIRE 6 Dépôt ou stockage de gaz (hors fabrication cf. C20.11Z ou D35.2) V89.07Z 20/09/1965 05/05/1992 3ième groupe DCD=Date connue d'après le dossier DRIRE 3T
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) M.GUSTIN et Fils 29/05/1963 M.KILISKY M.MALAISE 05/05/1992
Commentaire(s) :	Aggrandissement en 1989, cf CHA-I-08-00619

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Commentaire :	Information sur le réaménagement du site fournei par la mairie

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Rural
Captage AEP :	Non
Formation superficielle :	Néant
Substratum :	Schistes
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) ZICO (zone d'intérêt communautaire pour la conservation des oiseaux) 00004
Nom de la nappe :	505a : SCHISTES-DU-SOCLE-ARDENNAIS
Code du système aquifère :	505
Nom du système aquifère :	ARDENNES

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	AD08 / GUSTIN et Fils AD08 / ICPE6 DRIRE08
Autre(s) source(s) :	consultation mairie en décembre 2002

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.