CHA0800621

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	CHA
Date de création de la fiche : (*)	09/04/2003
Nom(s) usuel(s) :	décharge communale
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	09/07/2003
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée A84 BRGM

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) DRIRE Non

3 - Localisation du site

Code INSEE :	08343
Commune principale :	POURU-SAINT-REMY (08343)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 797,914 797,914 849,912 Y (m) 2,524,081 2,524,080 6,955,693
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième FRANCHEVAL 70 5
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN 3109 W - Francheval 1/25000 Ne sais pas

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant commune Service et administration locale, régionale ou nationale ou son représentant Oui
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Origine de la date :	?=Origine de la date non connue
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Collecte et stockage des déchets non dangereux dont les ordures ménagères (décharge d'O.M. ; déchetterie) E38.11Z 01/01/1111 1er groupe ?=Origine de la date non connue mairie
Commentaire(s) :	information sur l'état actuel du site recueillie sur le terrain

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Commentaire :	information sur le réaménagement recueillie sur le terrain

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Rural
Captage AEP :	Non
Formation superficielle :	Néant
Substratum :	Sable/grès
Nom de la nappe :	208b
Code du système aquifère :	208
Nom du système aquifère :	GRES DU LUXEMBOURG

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	consultation de la mairie en décembre 2002
Autre(s) source(s) :	visite du site le 09/07/2003

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.