Fiche Détaillée Basias

Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :

CHA

Date de création de la fiche : (*)

24/06/2002

Nom(s) usuel(s) :

D.L.I.

Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :

Raison sociale	Date connue (*)
Sté Nouzonnaise de transports

Siège(s) social(aux) de l'entreprise :

Siège social	Date connue
Place Colbert	01/01/1111

Etat de connaissance :

Inventorié

Modificateur(s) de la fiche :

Nom modificateur	Date connue (*)
BRGM/EPI/ETS	01/06/2011

Autre(s) identification(s) :

Numéro	Organisme ou BD associée
1613	BRGM
1086	BRGM

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service	Consultation du service	Date de consultation du service (*)	Réponse du service	Date de réponse du service (*)
MAIRIE	Oui	05/12/2002
DRIRE	Oui	05/12/2002

3 - Localisation du site

Code INSEE :

08328

Commune principale :

NOUZONVILLE (08328)

Zone Lambert initiale :

Lambert II étendu

Projection	L.zone (centroïde)	L2e (centroïde)	L93 (centroïde)	L2e (adresse)
X (m)	773,368	773,368	825,501	773,368
Y (m)	2,538,193	2,538,192	6,970,006	2,538,193
Préc.XY				numéro

Carte géologique :

Carte	Numéro carte	Huitième
CHARLEVILLE-MEZIERES	69	1

Carte(s) et plan(s) consulté(s) :

Carte consultée	Echelle	Année édition	Présence du site
Plan de l'Ets	1/100		Oui
IGN 3009 W - Charleville-Mézières	1/25000	1988	Ne sais pas
plan	?	1966	Oui
plan d'ensemble	1/500		Oui
Plan de situation	1/1000		Oui

4 - Propriété du site

Nombre de propriétaires actuels :

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :

Activité terminée

Date de première activité : (*)

01/01/1111

Origine de la date :

?=Origine de la date non connue

Historique des activités sur le site :

N° activité	Libellé activité	Code activité	Date début (*)	groupe SEI	Date du début	Ref. dossier	Autres infos
1	Autres transports terrestres de voyageurs n.c.a. (gare de bus, tramway, métro et atelier de réparation), à indiquer	H49.39	01/01/1111	2ième groupe	?=Origine de la date non connue	AD08 / ICPE33
2	Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.)	V89.03Z	15/10/1932	1er groupe	DCD=Date connue d'après le dossier	A.D.08/ 3574-994	Fûts métalliques de 200 L
3	Dépôt ou stockage de gaz (hors fabrication cf. C20.11Z ou D35.2)	V89.07Z	23/08/1966	3ième groupe	DCD=Date connue d'après le dossier	AD08 / ICPE33

Exploitant(s) du site :

Nom de l'exploitant ou raison sociale	Date de début d'exploitation (*)	Date de fin d'exploitation (*)
Sté Nouzonnaise de transports	15/10/1932

Commentaire(s) :

information sur l'état actuel du site fournie par la mairie

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Surface totale :	0.163 (en ha)
Surface bâtie :	500 (en m2)
Code POS :	Uaa
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Réaménagement sensible :	Non
Commentaire :	information sur la surface du site et sur le réaménagement fournie par la mairie

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :

Rural

Captage AEP :

Non

Formation superficielle :

Limons/Loess

Substratum :

Schistes

Zones de contraintes et d'interêts particuliers :

Type de zone ou d'intérêts particuliers	Distance (m)	Commentaire(s)
Cours d'eau	60	La Meuse

Nom de la nappe :

505a : SCHISTES-DU-SOCLE-ARDENNAIS

Code du système aquifère :

505

Nom du système aquifère :

ARDENNES

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	AD08/ 3574-994 ; AD08 / ICPË33
Autre(s) source(s) :	consultation de la mairie en décembre 2002

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

- 01/01/1111,
- 01/01/1112,
- 01/01/1113,
- ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.

CHA0800830