CHA0801563

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	CHA
Date de création de la fiche : (*)	08/08/2002
Nom(s) usuel(s) :	Garage (atelier et dépôts)
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Ets SEMBENI
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue Châtillon/Bar 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 3037 BRGM

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) DRIRE Oui 05/12/2002 MAIRIE Oui 05/12/2002

3 - Localisation du site

Localisation :	Lieu dit "Le moulin"
Code INSEE :	08075
Commune principale :	BOULT-AUX-BOIS (08075)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 782,151 782,151 833,914 Y (m) 2,495,442 2,495,441 6,927,206
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième VOUZIERS 110 2
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan de masse. 1/200 1969 Oui IGN 3011 W - Vouziers 1/25000 1994 Ne sais pas Plan de masse 1/100 1977 Ne sais pas Plan 1/1000 1969 Oui Plan de situation 1/1000 1977 Oui

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant SEMBENI Jacky Personne physique Oui
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle Boult-aux-bois AC 101, 33
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	En activité et partiellement en friche
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Origine de la date :	?=Origine de la date non connue
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Fabrication et préparation de produits abrasifs et de produits minéraux non métalliques n.c.a. C23.9 01/01/1111 3ième groupe activité actuelle. Compostage, minéraux 2 Garages, ateliers, mécanique et soudure G45.21A 09/05/1969 28/02/1998 2ième groupe DCD=Date connue d'après le dossier AD08/ Vouziers boîte n°6 information pour la date de fin fournie par la mairie 3 Commerce de gros, de détail, de désserte de carburants en magasin spécialisé (station service de toute capacité de stockage) G47.30Z 09/05/1969 01/12/1986 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier AD08/ Vouziers boîte n°6 information pour la date de fin fournie par la mairie 4 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 09/05/1969 01/11/1987 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier AD08/ Vouziers boîte n°6 information pour la date de fin fournie par la mairie
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) SEMBENI Jacky
Commentaire(s) :	information sur l'état d'occupation actuel du site fournie par la mairie

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Surface totale :	0.135 (en ha)
Site en friche :	Partiellement
Site réaménagé :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Rural
Captage AEP :	Non
Formation superficielle :	Limons/Loess
Substratum :	Argile/Marne/Molasse terrigène
Nom de la nappe :	206B : CALC DE L'OXFORDIEN DES COTES DE MEUSE NORD
Code du système aquifère :	206
Nom du système aquifère :	BASSIN DE PARIS / MALM

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	AD08/ Vouziers boîte n°6
Autre(s) source(s) :	Consultation de la mairie en décembre 2002

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.