CHA0801581

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	CHA
Date de création de la fiche : (*)	08/08/2002
Nom(s) usuel(s) :	Décharges et dépôts clandestins
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Commune de Bazeilles
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	09/07/2003
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 3093 BRGM

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 05/12/2002 DRIRE Oui 05/12/2002

3 - Localisation du site

Code INSEE :	08053
Commune principale :	BAZEILLES (08053)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 790,715 790,715 842,703 Y (m) 2,522,419 2,522,418 6,954,093
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième RAUCOURT-ET-FLABA 87 4
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN 3010 E - Raucourt-et-Flaba 1/25000 1990 Ne sais pas

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant Commune de Bazeilles
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Origine de la date :	?=Origine de la date non connue
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Collecte et stockage des déchets non dangereux dont les ordures ménagères (décharge d'O.M. ; déchetterie) E38.11Z 01/05/1960 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier AD08/ 1201 W450 2 Décharge de déchets industriels banals (D.I.B.) E38.44Z 01/05/1960 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier AD08/ 1201 W450
Commentaire(s) :	information sur l'état actuel du site recueillie sur le terrain

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Commentaire :	information sur le réaménagement recueillie sur le terrain

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Rural
Captage AEP :	Non
Formation superficielle :	Limons/Loess
Substratum :	Calcaire compact
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Zone inondable eaux mortes
Nom de la nappe :	304a : MEUSE
Code du système aquifère :	304a
Nom du système aquifère :	MEUSE (a)

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	AD08/ 1201 W450
Autre(s) source(s) :	visite du site le 09/07/2003

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.