Fiche Détaillée Basias

Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :

CHA

Date de création de la fiche : (*)

19/08/2002

Nom(s) usuel(s) :

Fonderie

Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :

Raison sociale	Date connue (*)
Fonderie CURY

Etat de connaissance :

Inventorié

Autre(s) identification(s) :

Numéro	Organisme ou BD associée
1444	BRGM

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service	Consultation du service	Date de consultation du service (*)	Réponse du service	Date de réponse du service (*)
DRIRE	Oui	05/12/2002
MAIRIE	Oui	05/12/2002

3 - Localisation du site

Code INSEE :

08139

Commune principale :

DEVILLE (08139)

Zone Lambert initiale :

Lambert II étendu

Projection	L.zone (centroïde)	L2e (centroïde)	L93 (centroïde)	L2e (adresse)
X (m)	770,704	770,704	822,895
Y (m)	2,544,757	2,544,756	6,976,589

Carte géologique :

Carte	Numéro carte	Huitième
FUMAY	53	5

Carte(s) et plan(s) consulté(s) :

Carte consultée	Echelle	Année édition	Présence du site	Référence dossier
IGN 3008 W - Fumay	1/25000	1990	Ne sais pas
Plan d'usine	1/200	1960	Oui

4 - Propriété du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :

Activité terminée

Date de première activité : (*)

01/01/1111

Origine de la date :

?=Origine de la date non connue

Historique des activités sur le site :

N° activité	Libellé activité	Code activité	Date début (*)	Date fin (*)	groupe SEI	Date du début	Ref. dossier
1	Fonderie	C24.5	10/05/1960	01/04/1977	1er groupe	RD=Récépissé de déclaration	AD08 / ICPE15
2	Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.)	V89.03Z	10/05/1960	01/04/1977	1er groupe	RD=Récépissé de déclaration	AD08 / ICPE15
3	Dépôt ou stockage de gaz (hors fabrication cf. C20.11Z ou D35.2)	V89.07Z	10/05/1960	01/04/1977	3ième groupe	RD=Récépissé de déclaration	AD08 / ICPE15

Exploitant(s) du site :

Nom de l'exploitant ou raison sociale	Date de début d'exploitation (*)	Date de fin d'exploitation (*)
Fonderie CURY

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Commentaire :	Information sur le site en friche fournie par la mairie

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :

Rural

Captage AEP :

Non

Formation superficielle :

Sables/Graviers/Galets

Substratum :

Schistes

Zones de contraintes et d'interêts particuliers :

Type de zone ou d'intérêts particuliers	Distance (m)	Commentaire(s)
ZICO (zone d'intérêt communautaire pour la conservation des oiseaux)		00004
Zone inondable		eaux vives

Nom de la nappe :

304a : MEUSE

Code du système aquifère :

304a

Nom du système aquifère :

MEUSE (a)

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	AD08 / ICPE15
Autre(s) source(s) :	Réponse consultation commune en décembre 2002

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

- 01/01/1111,
- 01/01/1112,
- 01/01/1113,
- ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.

CHA0801694