CHA0801699

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	CHA
Date de création de la fiche : (*)	19/08/2002
Nom(s) usuel(s) :	Chaudronnerie
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Ets HENON
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue 505, rue Verte Feuille 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 1593 BRGM

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) DRIRE Oui 05/12/2002 MAIRIE Oui 05/12/2002

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 505 rue Verte Feuille
Code INSEE :	08139
Commune principale :	DEVILLE (08139)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 770,134 770,134 822,323 Y (m) 2,544,472 2,544,471 6,976,309
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième FUMAY 53 5
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan installation 1/200 1979 Oui IGN 3008 W - Fumay 1/25000 1990 Ne sais pas Plan 1/50 1980 Oui Plan de masse 1/300 1960 Oui

4 - Propriété du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Origine de la date :	?=Origine de la date non connue
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Chaudronnerie, tonnellerie C25.22Z 01/06/1965 01/12/1999 2ième groupe RD=Récépissé de déclaration AD08 / ICPE32 2 Dépôt ou stockage de gaz (hors fabrication cf. C20.11Z ou D35.2) V89.07Z 01/06/1965 01/12/1999 3ième groupe RD=Récépissé de déclaration AD08 / ICPE32 950 kg
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) HENON Bernard
Commentaire(s) :	Information sur l'état d'occupation actuel du site fournie par la mairie.

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Commentaire :	Information sur le site en friche fournie par la mairie.

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Rural
Captage AEP :	Non
Formation superficielle :	Néant
Substratum :	Schistes
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) ZICO (zone d'intérêt communautaire pour la conservation des oiseaux) 00004
Nom de la nappe :	505a : SCHISTES-DU-SOCLE-ARDENNAIS
Code du système aquifère :	505
Nom du système aquifère :	ARDENNES

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	AD08 / ICPE32
Autre(s) source(s) :	Réponse consultation commune en décembre 2002

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.