CHA0801716

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	CHA
Date de création de la fiche : (*)	19/08/2002
Nom(s) usuel(s) :	Dépôt d'ordure
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Commune de Douzy
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	09/07/2003
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 2018 BRGM

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 05/12/2002 DRIRE Oui 05/12/2002

3 - Localisation du site

Localisation :	Entre CD 4 et rive gauche de la Chiers
Code INSEE :	08145
Commune principale :	DOUZY (08145)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 795,477 795,477 847,460 Y (m) 2,522,124 2,522,123 6,953,758
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième MONTMEDY 88 1
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN 3110 W - Carignan 1/25000 1990 Ne sais pas

4 - Propriété du site

Nombre de propriétaires actuels :

?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Origine de la date :	?=Origine de la date non connue
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Collecte et stockage des déchets non dangereux dont les ordures ménagères (décharge d'O.M. ; déchetterie) E38.11Z 15/05/1961 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral AD08/ 1201 W 458
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Commune de Douzy 15/05/1961
Commentaire(s) :	information sur l'état actuel du site recueillie sur le terrain

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Commentaire :	information sur le réaménagement du site recueillie sur le terrain

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Rural
Captage AEP :	Non
Formation superficielle :	Arène (sable argileux)
Substratum :	Sable/grès
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) ZICO (zone d'intérêt communautaire pour la conservation des oiseaux) 00279 Cours d'eau La Chiers ZNIEFF2 (zone naturelle d'intérêt écologique faunistique et floristique)
Nom de la nappe :	304b : MEUSE
Code du système aquifère :	304b
Nom du système aquifère :	MEUSE (b)
Commentaire(s) :	Aérodrôme de Sedan

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	AD08/ 1201 W 458
Autre(s) source(s) :	visite du site le 09/07/2003

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.