CHA0801905

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	CHA
Date de création de la fiche : (*)	21/08/2002
Nom(s) usuel(s) :	Agence de charbonnage
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Ets Perrin frères
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue 21, avenue du Maréchal Leclerc, Charleville 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 1615 BRGM

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) DRIRE Oui 05/12/2002 MAIRIE Oui 05/12/2002

3 - Localisation du site

Localisation :	Lieu dit "Les prés St Rémy"
Code INSEE :	08302
Commune principale :	MONTHERME (08302)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 773,171 773,171 825,362 Y (m) 2,544,958 2,544,957 6,976,768
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième FUMAY 53 5
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan 1/100 Oui plan de situation 1/200 Oui IGN 3008 W - Fumay 1/25000 1990 Ne sais pas

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle Monthermé D 71D et 71Dbis
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Origine de la date :	?=Origine de la date non connue
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 23/08/1966 1er groupe RD=Récépissé de déclaration AD08 / ICPE33
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Ets Perrin frères
Commentaire(s) :	information sur l'état actuel du site fournie par la mairie

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Réaménagement sensible :	?
Projet de réaménagement :	prolongement du terrain de camping

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Urbain
Captage AEP :	Non
Formation superficielle :	Sables/Graviers/Galets
Substratum :	Schistes
Nom de la nappe :	304a : MEUSE
Code du système aquifère :	304a
Nom du système aquifère :	MEUSE (a)

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	AD08 / ICPE33
Autre(s) source(s) :	consultation de la mairie en décembre 2002

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.