CHA0802148

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	CHA
Date de création de la fiche : (*)	27/08/2002
Nom(s) usuel(s) :	Ferrailleur, casse auto
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Ets Brico
Etat de connaissance :	Inventorié
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 1268 BRGM

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) DRIRE Oui 05/12/2002 MAIRIE Oui 05/12/2002

3 - Localisation du site

Localisation :	Lieu dit "Caillot Fontaine"
Code INSEE :	08420
Commune principale :	SIGNY-LE-PETIT (08420)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 739,244 739,244 791,484 Y (m) 2,548,346 2,548,345 6,980,443
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième HIRSON 51 8
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN 2808 E - Signy-Le-Petit 1/25000 1991 Ne sais pas

4 - Propriété du site

Nombre de propriétaires actuels :

?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Origine de la date :	?=Origine de la date non connue
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Démantèlement d'épaves, récupération de matières métalliques recyclables (ferrailleur, casse auto... ) E38.31Z 01/01/1111 30/04/1983 1er groupe ?=Origine de la date non connue AD08/ 1383 W54
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) M.Robert Brico 30/04/1983
Commentaire(s) :	information sur l'état actuel du site fournie par la mairie

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Oui
Type de réaménagement :	Propriété privée
Réaménagement sensible :	Non
Commentaire :	information sur le type de réaménagement fournie par la mairie

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Rural
Captage AEP :	Non
Formation superficielle :	Néant
Substratum :	Schistes
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) ZICO (zone d'intérêt communautaire pour la conservation des oiseaux) 00004
Nom de la nappe :	505a : SCHISTES-DU-SOCLE-ARDENNAIS
Code du système aquifère :	505
Nom du système aquifère :	ARDENNES

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	AD08/ 1383 W54
Autre(s) source(s) :	consultation de la mairie en décembre 2002

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.