CHA0802197

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	CHA
Date de création de la fiche : (*)	27/08/2002
Nom(s) usuel(s) :	Décharge
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Sté Française des catalyseurs
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue Chemin du Corps de gardes - Vaires sur Marne 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	18/04/2003
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 1975 BRGM

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 05/12/2002 DRIRE Oui 05/12/2002

3 - Localisation du site

Localisation :	Dans la courbe du petit condé, lieu dit "La voie des Iles"
Code INSEE :	08481
Commune principale :	VILLERS-SUR-BAR (08481)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 781,647 781,647 833,658 Y (m) 2,524,515 2,524,514 6,956,265
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième CHARLEVILLE-MEZIERES 69 6
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN 3009 W - Charleville-Mézières 1/25000 1988 Ne sais pas

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant M.BODSON 04/01/1967 Personne physique Non
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Origine de la date :	?=Origine de la date non connue
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Décharge de déchets industriels spéciaux (D.I.S.) E38.45Z 04/01/1967 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier AD08/ 1201 W459
Commentaire(s) :	Information sur l'état d'occupation du site recueillie sur le terrain

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Commentaire :	Information sur le réaménagement recueillie sur le terrain.

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Rural
Captage AEP :	Non
Formation superficielle :	Limons/Loess
Substratum :	Argile/Marne/Molasse terrigène
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Zone inondable eaux mortes
Nom de la nappe :	304c : MEUSE
Code du système aquifère :	304a
Nom du système aquifère :	MEUSE (a)

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	AD08/ 1201 W459
Autre(s) source(s) :	Visite de site le 18/04/2003

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.