CHA0802223

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	CHA
Date de création de la fiche : (*)	27/08/2002
Nom(s) usuel(s) :	Dépôt de charbon
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Ets Dutertre
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue Rue de la gare 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 1589 BRGM

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 05/12/2002 DRIRE Oui 05/12/2002

3 - Localisation du site

Localisation :	ZI du groupement des communes de Vivier au court/Vrigne aux bois
Code INSEE :	08488
Commune principale :	VIVIER-AU-COURT (08488)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 780,374 780,374 832,422 Y (m) 2,528,751 2,528,750 6,960,510
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième CHARLEVILLE-MEZIERES 69 6
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN 3009 W - Charleville-Mézières 1/25000 1988 Oui Plan des ets 1/100 1965 Oui carte d'Etat Major 1/50000 Oui Plan d'ensemble 1/200 1964 Oui
Commentaire(s) :	information sur l'adresse du site fournie par la mairie

4 - Propriété du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	En activité et partiellement en friche
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Origine de la date :	?=Origine de la date non connue
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 01/08/1960 01/05/2000 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier AD08 / ICPE32 2 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 27/08/1960 01/05/2000 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier AD08 / ICPE32 3 Stockage de charbon V89.02Z 29/07/1964 01/05/2000 3ième groupe RD=Récépissé de déclaration AD08 / ICPE32 4 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 10/06/1966 01/05/2000 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier AD08 / ICPE32 5 Stockage de charbon V89.02Z 14/04/1970 01/05/2000 3ième groupe ?=Origine de la date non connue AD08 / ICPE32
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Dutertre André
Commentaire(s) :	information sur l'état actuel du site fournie par la mairie

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Partiellement
Site réaménagé :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Urbain
Captage AEP :	Oui
Référence BSS :	00696X0060
Distance captage AEP :	1,000
Formation superficielle :	Limons/Loess
Substratum :	Sable/grès
Nom de la nappe :	506 : ARGILES-LIAS-DES-ARDENNES
Code du système aquifère :	506
Nom du système aquifère :	ARDENNES / LIASIQUES
Commentaire(s) :	Autre captage AEP : 00696X0061

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	AD08 / ICPE32
Autre(s) source(s) :	consultation de la mairie en décembre 2002

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.