CHA0802230

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	CHA
Date de création de la fiche : (*)	27/08/2002
Nom(s) usuel(s) :	atelier d'usinage
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Ets Panier
Etat de connaissance :	Inventorié
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 1432 BRGM

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 05/12/2002 DRIRE Oui 05/12/2002

3 - Localisation du site

Localisation :	Entre Méziere et Vrignes au bois. Lieu dit "Le Gaulier"
Code INSEE :	08488
Commune principale :	VIVIER-AU-COURT (08488)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 780,542 780,542 832,594 Y (m) 2,529,137 2,529,136 6,960,894
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième CHARLEVILLE-MEZIERES 69 6
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan de situation 1/2000 1960 Oui Plan de masse 1/500 1960 Oui IGN 3009 W - Charleville-Mézières 1/25000 1988 Oui

4 - Propriété du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Date de fin d'activité : (*)	01/04/2001
Origine de la date :	?=Origine de la date non connue
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Fabrication d'éléments en métal pour la construction (portes, poutres, grillage, treillage...) C25.1 01/09/1959 01/04/2001 2ième groupe DCD=Date connue d'après le dossier AD08 / ICPE14

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Commentaire :	information sur le réaménagement du site fournie par la mairie

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Urbain
Captage AEP :	Oui
Référence BSS :	00696X0060
Distance captage AEP :	1,000
Formation superficielle :	Limons/Loess
Substratum :	Sable/grès
Nom de la nappe :	208b
Code du système aquifère :	208
Nom du système aquifère :	GRES DU LUXEMBOURG
Commentaire(s) :	Autre captage AEP : 00696X0061

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	AD08 / ICPE14
Autre(s) source(s) :	consultation de la mairie en décembre 2002

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.