CHA0805007

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	CHA
Date de création de la fiche : (*)	10/06/2002
Nom(s) usuel(s) :	Décharge/ Usine de traitement des ordures
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Commune CHARLEVILLE-MEZIERES
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	11/07/2003
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 1213 BRGM 1144 BRGM

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 05/12/2002 DRIRE Oui 05/12/2002

3 - Localisation du site

Localisation :	Lieu dit "La brouette"
Code INSEE :	08105
Commune principale :	CHARLEVILLE-MEZIERES (08105)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 773,852 773,852 825,934 773,879 Y (m) 2,532,177 2,532,176 6,963,989 2,532,232 Préc.XY       rue
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième CHARLEVILLE-MEZIERES 69 1
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN 3009 W - Charleville-Mézières 1/25000 1988 Ne sais pas Plan de situation 1/8000 1956 Oui

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant HOSPICE DE MEZIERES
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1960
Origine de la date :	DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Démantèlement d'épaves, récupération de matières métalliques recyclables (ferrailleur, casse auto... ) E38.31Z 01/01/1111 1er groupe ?=Origine de la date non connue AD08 / 1383W18 2 Collecte et stockage des déchets non dangereux dont les ordures ménagères (décharge d'O.M. ; déchetterie) E38.11Z 01/01/1960 Déclaration 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier AD08 / ?
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Commune de CHALEVILLE MEZIERES 01/01/1111
Commentaire(s) :	information sur l'état actuel du site recueillie sur le terrain

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Commentaire :	information sur le réaménagement du site recueillie sur le terrain

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Urbain
Captage AEP :	Oui
Référence BSS :	00695X0055
Distance captage AEP :	1,000
Formation superficielle :	Néant
Substratum :	Sable/grès
Nom de la nappe :	506 : ARGILES-LIAS-DES-ARDENNES
Code du système aquifère :	506
Nom du système aquifère :	ARDENNES / LIASIQUES
Commentaire(s) :	Autre captage AEP : 00695X0056

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	AD08 / ? AD08 / 1383W18
Autre(s) source(s) :	visite du site le 11/07/2003

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.