CHA1000191

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	CHA
Date de création de la fiche : (*)	05/07/2000
Nom(s) usuel(s) :	Fabrication et transformation de matières plastiques
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Les Ateliers A.T.S
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue Rue du Moulin -10110 BAR-sur-Seine 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?
Visite du site :	Non
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 1141 BRGM

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 17/07/2001 DRIRE Oui 17/07/2001

3 - Localisation du site

Code INSEE :	10055
Commune principale :	BOURGUIGNONS (10055)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 750,504 750,504 801,048 Y (m) 2,349,828 2,349,827 6,781,961
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième BAR-SUR-SEINE 334 5
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN 2918W- Chelsey 1/25 000 1983 Ne sais pas
Commentaire(s) :	A 150 m de la Seine

4 - Propriété du site

Nombre de propriétaires actuels :

?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	26/02/1976
Origine de la date :	DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Fabrication, transformation et/ou dépôt de matières plastiques de base (PVC, polystyrène,...) C20.16Z 07/09/1976 Déclaration 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier Préfecture Aube / 4928 07/09/1976 : 6 personnes
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Ateliers A.T.S 07/09/1976

6 - Utilisations et projets

Surface bâtie :	150 (en m2)
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Projet de réaménagement :	Atelier de peinture pour enseignes et décors

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Rural
Captage AEP :	Oui
Référence BSS :	03345X0014
Distance captage AEP :	1,000
Périmètre de protection :	Non
Formation superficielle :	Sables/Graviers/Galets
Substratum :	Calcaire compact
Code du système aquifère :	067
Nom du système aquifère :	COTES DES BARS CENTRE

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	Préfecture Aube / 4928
Autre(s) source(s) :	Réponse consultation commune Réponse consultation CCI

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.