Fiche Détaillée Basias

Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :

CHA

Date de création de la fiche : (*)

06/07/2000

Nom(s) usuel(s) :

Garage , carrosserie , dépôt d'ordures

Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :

Raison sociale	Date connue (*)
Ets MILLON Roger

Etat de connaissance :

Inventorié

Sous surveillance :

Visite du site :

Oui, site localisé

Date de la visite : (*)

20/11/2001

Autre(s) identification(s) :

Numéro	Organisme ou BD associée
1152	BRGM

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service	Consultation du service	Date de consultation du service (*)	Réponse du service	Date de réponse du service (*)
MAIRIE	Oui	17/07/2001
DRIRE	Oui	17/07/2001

3 - Localisation du site

Localisation :

CD11 "Les Clos Barbara"

Code INSEE :

10061

Commune principale :

BREVONNES (10061)

Zone Lambert initiale :

Lambert II étendu

Projection	L.zone (centroïde)	L2e (centroïde)	L93 (centroïde)	L2e (adresse)
X (m)	752,960	752,960	803,718
Y (m)	2,375,171	2,375,170	6,807,265

Carte géologique :

Carte	Numéro carte	Huitième
BRIENNE-LE-CHATEAU	299	1

Carte(s) et plan(s) consulté(s) :

Carte consultée	Echelle	Année édition	Présence du site	Référence dossier
IGN 2917W - Piney	1/25 000	1993	Ne sais pas

4 - Propriété du site

Propriétaires :

Nom (raison sociale)	Date de référence (*)	Type	Exploitant
MILLON Roger	16/01/1976	Entreprise privée ou son représentant	Oui

Cadastre :

Nom du cadastre	Date du cadastre (*)	Echelle	Précision	Section cadastre	N° de parcelle
Brévonnes	16/01/1976	?		A	510p, 522p, 523p

Nombre de propriétaires actuels :

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :

Activité terminée

Date de première activité : (*)

01/01/1111

Origine de la date :

DCD=Date connue d'après le dossier

Historique des activités sur le site :

N° activité	Libellé activité	Code activité	Date début (*)	Importance	groupe SEI	Date du début	Ref. dossier	Autres infos
1	Collecte et stockage des déchets non dangereux dont les ordures ménagères (décharge d'O.M. ; déchetterie)	E38.11Z	01/09/1957	Autorisation	1er groupe	DCD=Date connue d'après le dossier	Préfecture Aube / 4773
2	Garages, ateliers, mécanique et soudure	G45.21A	01/09/1957	Autorisation	2ième groupe	DCD=Date connue d'après le dossier	Préfecture Aube / 4773	3ième classe
3	Carrosserie, atelier d'application de peinture sur métaux, PVC, résines, platiques (toutes pièces de carénage, internes ou externes, pour véhicules...)	G45.21B	01/09/1957	Autorisation	2ième groupe	DCD=Date connue d'après le dossier	Préfecture Aube / 4773	2ième classe

Exploitant(s) du site :

Nom de l'exploitant ou raison sociale	Date de début d'exploitation (*)	Date de fin d'exploitation (*)
MILLON Roger	01/09/1957

6 - Utilisations et projets

Surface totale :	0.02 (en ha)
Surface bâtie :	100 (en m2)
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Projet de réaménagement :	Ne sait pas

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :

Rural

Captage AEP :

Non

Périmètre de protection :

Non

Formation superficielle :

Sables/Graviers/Galets

Zones de contraintes et d'interêts particuliers :

Type de zone ou d'intérêts particuliers	Distance (m)	Commentaire(s)
ZICO (zone d'intérêt communautaire pour la conservation des oiseaux)
P.N.R.: Parc naturel régional

Nom de la nappe :

519c - Aptien-Cénomanien de la forêt d'Orient

Code du système aquifère :

519

Nom du système aquifère :

BRIENNE SAINT-FLORENTIN

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	Préfecture Aube / 4773
Autre(s) source(s) :	Visite de site, le 20/11/2001

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

- 01/01/1111,
- 01/01/1112,
- 01/01/1113,
- ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.

CHA1000201