CHA1000441

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	CHA
Date de création de la fiche : (*)	02/08/2000
Nom(s) usuel(s) :	Dépôt de semences, Fabrique de meubles en bois
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Ets Soufflet, Ets KEFELIAN; Ets DOSSE (Meubles de Beaulieu)
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue 13 rue Chapral - Joinville-le-Pont 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?
Visite du site :	Non
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 10-231-01 DRE 1314 BRGM

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 17/07/2001 DRIRE Oui 17/07/2001

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 33 rue Prieuré
Localisation :	Hameau de Beaulieu
Code INSEE :	10231
Commune principale :	LE MERIOT (10231)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 682,888 682,888 733,813 Y (m) 2,388,985 2,388,984 6,821,663
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième PROVINS 260 7
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan de situation 1/1 000 1960 Ne sais pas IGN 2616E - Nogent-sur-Seine 1/25 000 1990 Ne sais pas
Commentaire(s) :	"33-35"

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant Ets DOSSE 06/07/1960 Entreprise privée ou son représentant Oui Ets Soufflet 01/01/1999 Entreprise privée ou son représentant Oui
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle Le Meriot 09/02/1960 ? D 1022
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Origine de la date :	DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Activités de soutien à l'agriculture et traitement primaire des récoltes (coopérative agricole, entrepôt de produits agricoles stockage de phytosanitaires, pesticides, ...) A01.6 01/01/1111 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier Réponse consultation commune 2 Imprégnation du bois ou application de peintures et vernis... C16.10B 01/01/1950 Autorisation 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier Préfecture Aube / 3262 2ième classe, 49 ouvriers
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) DROPSY 01/01/1950 Ets DOSSE 06/07/1960 Sté des meubles Beaulieu 30/08/1965

6 - Utilisations et projets

Surface totale :	1.37 (en ha)
Surface bâtie :	0.24 (en m2)
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	?
Projet de réaménagement :	Ne sait pas
Commentaire :	Site en friche d'après inventaire DRE 1998

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Rural
Captage AEP :	Oui
Référence BSS :	02607X0127
Distance captage AEP :	1,000
Formation superficielle :	Sables/Graviers/Galets
Substratum :	Calcaire tendre/Craie
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) ZICO (zone d'intérêt communautaire pour la conservation des oiseaux) ZNIEFF2 (zone naturelle d'intérêt écologique faunistique et floristique) Etang 1,000
Code du système aquifère :	028
Nom du système aquifère :	VAL-DE-SEINE

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	Préfecture Aube / 3262
Autre(s) source(s) :	Site en friche lors de l'inventaire DRE 1998 ; Réponse consultation commune Réponse consultation commune

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.