CHA1000516

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	CHA
Date de création de la fiche : (*)	29/08/2000
Nom(s) usuel(s) :	Fabrication et réparation de machines agricoles
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Ets Clément ROYER
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?
Visite du site :	Non
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 1352 BRGM

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 17/07/2001 DRIRE Oui 17/07/2001

3 - Localisation du site

Localisation :	D 3
Code INSEE :	10278
Commune principale :	PARGUES (10278)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 738,938 738,938 789,395 Y (m) 2,338,589 2,338,588 6,770,829
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième CHAOURCE 369 3
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan de situation ? 1969 Oui IGN 2819E - Chaourvce 1/25 000 1983 Ne sais pas

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant ROYER Clément 25/03/1969 Entreprise privée ou son représentant Oui
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Origine de la date :	DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Fabrication d'éléments en métal pour la construction (portes, poutres, grillage, treillage...) C25.1 25/03/1969 01/01/1997 Déclaration 2ième groupe DCD=Date connue d'après le dossier Préfecture Aube 3ième classe 2 Fabrication de machines agricoles et forestières (tracteurs... ) et réparation C28.30Z 25/03/1969 2ième groupe DCD=Date connue d'après le dossier Préfecture Aube
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Clément ROYER 01/01/1111

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	?
Projet de réaménagement :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Rural
Captage AEP :	Non
Formation superficielle :	Sables/Graviers/Galets
Type d'aquifère :	Karstique
Code du système aquifère :	066
Nom du système aquifère :	COTES DES BARS OUEST

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	Préfecture Aube
Autre(s) source(s) :	Réponse consultation commune

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.