CHA1000717

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	CHA
Date de création de la fiche : (*)	07/11/2000
Nom(s) usuel(s) :	Fabrique de produits en céramiques
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Le Carreau Flamme
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?
Visite du site :	Non
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 1674 BRGM

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 17/07/2001 DRIRE Oui 17/07/2001

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 37 rue Libération
Localisation :	N 19, Chemin rural de la Varennes
Code INSEE :	10401
Commune principale :	VENDEUVRE-SUR-BARSE (10401)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 757,332 757,332 807,973 Y (m) 2,361,789 2,361,788 6,793,855
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième BAR-SUR-SEINE 334 2
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan de masse 1/250 1975 Oui IGN 2918W - Bar-sur-Seine 1/25 000 1988 Ne sais pas

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle Vendeuvre-sur-Seine 12/10/1983 1/1 000 AI 17
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1955
Date de fin d'activité : (*)	01/01/1980
Origine de la date :	DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Fabrication d'autres produits en céramique et en porcelaine (domestique, sanitaire, isolant, réfractaire, faïence, porcelaine) C23.4 01/01/1955 01/01/1980 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier Préfecture Aube / 421 AP 70/5495 du 29/09/1970 2 Carrosserie, atelier d'application de peinture sur métaux, PVC, résines, platiques (toutes pièces de carénage, internes ou externes, pour véhicules...) G45.21B 14/10/1983 2ième groupe DCD=Date connue d'après le dossier Préfecture Aube / 421
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) René NICOT SA 01/01/1955 27/03/1961 Bruno COUVREUX 14/10/1983 Le carreau flamme 01/01/1980

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Partiellement
Site réaménagé :	Oui
Type de réaménagement :	Habitation
Projet de réaménagement :	Ne sait pas

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Urbain
Captage AEP :	Non
Substratum :	Calcaire compact
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) ZICO (zone d'intérêt communautaire pour la conservation des oiseaux) P.N.R.: Parc naturel régional
Nom de la nappe :	521b - Auxerre et Chaource / Entre Seine et Marne
Code du système aquifère :	521
Nom du système aquifère :	WASSY-CHAOURCE

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	Préfecture Aube / 421
Autre(s) source(s) :	Réponse consultation commune

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.