Fiche Détaillée Basias

Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :

CHA

Date de création de la fiche : (*)

07/09/2000

Nom(s) usuel(s) :

Bonneterie

Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :

Raison sociale	Date connue (*)
DEVANLAY, Ets BJCP

Etat de connaissance :

Inventorié

Sous surveillance :

Visite du site :

Non

Autre(s) identification(s) :

Numéro	Organisme ou BD associée
9012	BRGM

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service	Consultation du service	Date de consultation du service (*)	Réponse du service	Date de réponse du service (*)
DRIRE	Oui	17/07/2001
MAIRIE	Oui	17/07/2001

3 - Localisation du site

Adresses :

Numéro	Bis Ter	Type voie	Nom voie
73		rue	Mignonette

Code INSEE :

10323

Commune principale :

ROMILLY-SUR-SEINE (10323)

Zone Lambert initiale :

Lambert II étendu

Projection	L.zone (centroïde)	L2e (centroïde)	L93 (centroïde)	L2e (adresse)
X (m)	703,720	703,720	754,649	703,398
Y (m)	2,391,215	2,391,214	6,823,715	2,391,363
Préc.XY				numéro

Carte géologique :

Carte	Numéro carte	Huitième
ROMILLY-SUR-SEINE	261	2

Carte(s) et plan(s) consulté(s) :

Carte consultée	Echelle	Année édition	Présence du site	Référence dossier
IGN 2716W - Romilly-sur-Seine	1/25 000	1991	Oui

4 - Propriété du site

Cadastre :

Nom du cadastre	Date du cadastre (*)	Echelle	Précision	Section cadastre	N° de parcelle
Romilly-sur-Seine	01/01/1985	1/1 000		AP	224, 346

Nombre de propriétaires actuels :

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :

Activité terminée

Date de première activité : (*)

01/01/1900

Date de fin d'activité : (*)

01/01/1995

Origine de la date :

DCD=Date connue d'après le dossier

Historique des activités sur le site :

N° activité	Libellé activité	Code activité	Date début (*)	Date fin (*)	Importance	groupe SEI	Date du début	Ref. dossier	Autres infos
1	Fabrication d'articles textiles	C13.40Z	01/01/1900	01/01/1995		3ième groupe	DCD=Date connue d'après le dossier	DRAC

Exploitant(s) du site :

Nom de l'exploitant ou raison sociale	Date de début d'exploitation (*)	Date de fin d'exploitation (*)
SOROTEX	01/01/1111
BJCP (Bonneterie Jacquemin, Colomb et Patural)	01/01/1900	01/01/1975
DEVANLAY	01/01/1975	01/01/1995

6 - Utilisations et projets

Surface totale :	0.562 (en ha)
Surface bâtie :	1,400 (en m2)
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Projet de réaménagement :	Ne sait pas

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Urbain
Captage AEP :	Non
Formation superficielle :	Sables/Graviers/Galets
Substratum :	Calcaire tendre/Craie
Code du système aquifère :	029
Nom du système aquifère :	SENONAIS

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	DRAC
Autre(s) source(s) :	Réponse consultation commune

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

- 01/01/1111,
- 01/01/1112,
- 01/01/1113,
- ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.

CHA1002051