CHA1002066

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	CHA
Date de création de la fiche : (*)	07/09/2000
Nom(s) usuel(s) :	Bonneterie
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Ets CHARPENTIER
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	09/11/2001
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 9081 BRGM

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) DRIRE Oui 17/07/2001 MAIRIE Oui 17/07/2001

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 120 rue Voltaire-Sellières
Code INSEE :	10323
Commune principale :	ROMILLY-SUR-SEINE (10323)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 702,161 702,161 753,099 702,161 Y (m) 2,392,146 2,392,145 6,824,659 2,392,149 Préc.XY       numéro
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième ROMILLY-SUR-SEINE 261 2
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN 2716W - Romilly-sur-Seine 1/ 25 000 1991 Oui

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle Romilly-sur-Seine 01/01/1985 1/ 500 BC 496
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1930
Date de fin d'activité : (*)	01/01/1960
Origine de la date :	DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Fabrication d'articles textiles C13.40Z 01/01/1930 01/01/1960 3ième groupe DCD=Date connue d'après le dossier DRAC / 00215
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Henri CHARPENTIER 01/01/1930 01/01/1960

6 - Utilisations et projets

Surface totale :	0.09 (en ha)
Surface bâtie :	350 (en m2)
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Réaménagement sensible :	Non
Projet de réaménagement :	Oui (Habitation)

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Urbain
Captage AEP :	Non
Formation superficielle :	Sables/Graviers/Galets
Substratum :	Calcaire tendre/Craie
Code du système aquifère :	029
Nom du système aquifère :	SENONAIS

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	DRAC / 00215
Autre(s) source(s) :	Réponse consultation commune Visite de site le 09/11/2001

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.