CHA1005242

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	CHA
Date de création de la fiche : (*)	20/12/2000
Nom(s) usuel(s) :	Usine de meubles
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Ets ROLLET
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?
Visite du site :	Non
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 9058 BRGM

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 17/07/2001 DRIRE Oui 17/07/2001

3 - Localisation du site

Code INSEE :	10387
Commune principale :	TROYES (10387)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 730,883 730,883 781,584 730,836 Y (m) 2,366,608 2,366,607 6,798,896 2,366,589 Préc.XY       rue
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième TROYES 298 6
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN 2817W - Troyes 1/25 000 1977 Oui

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle Troyes 01/01/1983 1/1 000 AN 386
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Origine de la date :	DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Fabrication d'objets divers en bois ; fabrication d'objets en liège, vannerie et sparterie C16.29Z 01/01/1111 3ième groupe DCD=Date connue d'après le dossier DRAC / 00291
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) M.ROLLET 01/01/1111

6 - Utilisations et projets

Surface totale :	0.06 (en ha)
Surface bâtie :	250 (en m2)
Site en friche :	Partiellement
Site réaménagé :	Partiellement
Type de réaménagement :	Commerce
Réaménagement sensible :	Non
Projet de réaménagement :	Ne sait pas

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Urbain
Captage AEP :	Oui
Référence BSS :	02986X0100
Distance captage AEP :	1,000
Périmètre de protection :	Non
Formation superficielle :	Sables/Graviers/Galets
Substratum :	Calcaire tendre/Craie
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Etang 1,000
Code du système aquifère :	307
Nom du système aquifère :	SEINE ( ENTRE BAR SUR SEINE ET TROYES)

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	DRAC / 00291
Autre(s) source(s) :	Réponse consultation commune

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.