CHA1005264

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	CHA
Date de création de la fiche : (*)	16/01/2001
Nom(s) usuel(s) :	Teinturerie
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Sté des teinturerie de l'Est et de l'Ouest - Département MAROT
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue 23, rue aux Moines - Troyes 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?
Visite du site :	Non
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 1658 BRGM

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 17/07/2001 DRIRE Oui 17/07/2001

3 - Localisation du site

Localisation :	"Les petites Ecrevolles" ; Digue de Fouchy du moulin St Quentin
Code INSEE :	10387
Commune principale :	TROYES (10387)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 729,272 729,272 779,999 Y (m) 2,369,555 2,369,554 6,801,854
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième TROYES 298 6
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN 2817W - Troyes 1/25 000 1996 Ne sais pas Plan de masse 1/1 000 1972 Oui

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant Teinturerie de l'Est et de l'Ouest 29/11/1971 Entreprise privée ou son représentant Oui
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle Troyes 29/11/1971 1/1 000 AC 55-93
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Origine de la date :	DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Décharge de déchets industriels banals (D.I.B.) E38.44Z 01/01/1111 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier Préfecture Aube 2 Collecte et stockage des déchets non dangereux dont les ordures ménagères (décharge d'O.M. ; déchetterie) E38.11Z 01/01/1960 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier Préfecture Aube
Commentaire(s) :	15/05/1972 : AP 72/2419 imposant des prescriptions du dépôt de déchets industriels.

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Projet de réaménagement :	Ne sait pas

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Urbain
Captage AEP :	Non
Formation superficielle :	Sables/Graviers/Galets
Substratum :	Calcaire tendre/Craie
Code du système aquifère :	307
Nom du système aquifère :	SEINE ( ENTRE BAR SUR SEINE ET TROYES)

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	Préfecture Aube
Autre(s) source(s) :	Réponse consultation ADEME Réponse consultation commune

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.