CHA5200136

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	CHA
Date de création de la fiche : (*)	18/11/1998
Nom(s) usuel(s) :	Station service
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Sté DES PETROLES SHELL BERRE
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée M38 BRGM

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 45 avenue Thiers
Code INSEE :	52060
Commune principale :	BOURBONNE-LES-BAINS (52060)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 853,768 853,768 904,098 Y (m) 2,333,842 2,333,841 6,765,105
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième BOURBONNE-LES-BAINS 373 6
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN 3219E - Bourbonne-les-Bains 1/25 000 1987 Ne sais pas Plan de situation 1/100 Oui
Commentaire(s) :	Site localisé d'après les renseignements fournis par un habitant de Bourbonne-les-Bains

4 - Propriété du site

Nombre de propriétaires actuels :

?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	10/12/1957
Origine de la date :	RD=Récipissé de déclaration
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Régénération et/ou stockage d'huiles usagées E38.39Z 10/12/1957 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier AD 52 / 1269 W 37 2 Commerce de gros, de détail, de désserte de carburants en magasin spécialisé (station service de toute capacité de stockage) G47.30Z 10/12/1957 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier AD 52 / 1269 W 37
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) DUBUY Georges 10/12/1957 Mr PIZZONO 21/05/1969
Commentaire(s) :	10/12/1957 : Récépissé DLI de 20 000 litres (3 000 litres d'huile de vidange). 21/05/1969 = Récépissé DLI de 20 000 litres. 17/08/1976 = Récépissé D L I 25 000 litres dont 5 000 litres de fuel domestique.

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Projet de réaménagement :	Ne sais pas

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Urbain
Captage AEP :	Non
Substratum :	Calcaire compact
Nom de la nappe :	531B-PLATEAU DE LA HAUTE SAONE/ENTRE APANCE-MANCE
Code du système aquifère :	531B

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	AD 52 / 1269 W 37 ; Réponse consultation / commune
Autre(s) source(s) :	Visite de site réalisé entre le 31 juillet 2000 et le 04 août 2000.

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.