Fiche Détaillée Basias

Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :

CHA

Date de création de la fiche : (*)

30/11/1998

Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :

Raison sociale	Date connue (*)
Sté la VALOISE

Etat de connaissance :

Inventorié

Sous surveillance :

Autre(s) identification(s) :

Numéro	Organisme ou BD associée
O40	BRGM

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Localisation :

Lieu dit: "Le Val". Le long du bief de la Marne.

Code INSEE :

52099

Commune principale :

CHAMOUILLEY (52099)

Zone Lambert initiale :

Lambert II étendu

Projection	L.zone (centroïde)	L2e (centroïde)	L93 (centroïde)	L2e (adresse)
X (m)	799,784	799,784	850,759
Y (m)	2,404,554	2,404,553	6,836,228

Carte géologique :

Carte	Numéro carte	Huitième
BAR-LE-DUC	227	5

Carte(s) et plan(s) consulté(s) :

Carte consultée	Echelle	Année édition	Présence du site
IGN 3115W - Bar-le-Duc	1/25 000	1991	Ne sais pas
Plan de masse	1/100	1968	Oui
Plan de situation	1/1 000		Oui

Commentaire(s) :

Site localisé d'après les renseignements fournis par un habitant de Chamouilley.

4 - Propriété du site

Nombre de propriétaires actuels :

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :

Activité terminée

Date de première activité : (*)

11/08/1969

Origine de la date :

AP=Arrêté préfectoral

Historique des activités sur le site :

N° activité	Libellé activité	Code activité	Date début (*)	Date fin (*)	Importance	groupe SEI	Date du début	Ref. dossier	Autres infos
1	Fabrication et/ou stockage (sans application) de peintures, vernis, encres et mastics ou solvants	C20.30Z	11/08/1969			1er groupe	DCD=Date connue d'après le dossier	AD 52 / 1252 W 18

Commentaire(s) :

11/08/1969 : AP pour atelier de fabrication de peintures et vernis,2ème classe.

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Projet de réaménagement :	Ne sais pas

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Péri-urbain
Captage AEP :	Non
Formation superficielle :	Sables/Graviers/Galets
Type de nappe :	Libre
Nom de la nappe :	021B1 - VALLEE DE LA BLAISE
Code du système aquifère :	021
Nom du système aquifère :	PERTHOIS

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	AD 52 / 1252 W 18
Autre(s) source(s) :	Visite de site réalisée entre le 26 juillet 2000 et le 28 juillet 2000.

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

- 01/01/1111,
- 01/01/1112,
- 01/01/1113,
- ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.

CHA5200224