Fiche Détaillée Basias

Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :

CHA

Date de création de la fiche : (*)

11/12/1998

Nom(s) usuel(s) :

Décharge d'ordures ménagères

Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :

Raison sociale	Date connue (*)
Commune de Châteauvillain

Etat de connaissance :

Inventorié

Sous surveillance :

Autre(s) identification(s) :

Numéro	Organisme ou BD associée
O46	BRGM

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Localisation :

"voie de Montibourg", Chemin rural du "Foucheroy"

Code INSEE :

52114

Commune principale :

CHATEAUVILLAIN (52114)

Zone Lambert initiale :

Lambert II étendu

Projection	L.zone (centroïde)	L2e (centroïde)	L93 (centroïde)	L2e (adresse)
X (m)	791,774	791,774	842,177
Y (m)	2,336,877	2,336,876	6,768,668

Carte géologique :

Carte	Numéro carte	Huitième
CHATEAUVILLAIN	371	3

Carte(s) et plan(s) consulté(s) :

Carte consultée	Echelle	Année édition	Présence du site
Plan de masse	1/200	1978	Oui
Carte d'état Major	1/10 000		Ne sais pas
IGN 3019E - Châteauvillain	1/25 000	1995	Ne sais pas
Plan de situation	1/2 500		Ne sais pas

4 - Propriété du site

Nombre de propriétaires actuels :

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :

Activité terminée

Date de première activité : (*)

04/01/1980

Origine de la date :

AP=Arrêté préfectoral

Historique des activités sur le site :

N° activité	Libellé activité	Code activité	Date début (*)	Date fin (*)	Importance	groupe SEI	Date du début	Ref. dossier	Autres infos
1	Collecte et stockage des déchets non dangereux dont les ordures ménagères (décharge d'O.M. ; déchetterie)	E38.11Z	04/01/1980			1er groupe	DCD=Date connue d'après le dossier	AD 52 / 1252 W 20

Commentaire(s) :

04/01/1980 : AP pour une station d'ordures ménagères controlée.

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	?

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Rural
Captage AEP :	Non
Substratum :	Calcaire compact
Type de nappe :	Libre
Nom de la nappe :	077A1-CHATILLONN., PLATEAU DE LANGRES / BATHONIEN
Type d'aquifère :	Karstique
Code du système aquifère :	077
Nom du système aquifère :	CHATILLONNAIS PLATEAU DE LANGRES

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD 52 / 1252 W 20 ; Réponse consultation / commune

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

- 01/01/1111,
- 01/01/1112,
- 01/01/1113,
- ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.

CHA5200259