Fiche Détaillée Basias

Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :

CSC

Date de création de la fiche : (*)

04/06/2010

Nom(s) usuel(s) :

Déchetterie de Sovéria

Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :

Raison sociale	Date connue (*)
Transport Albertini Corte, SARL

Siège(s) social(aux) de l'entreprise :

Siège social	Date connue
Lieu-dit Pentone, RN 193, 20250, Corte	01/01/1111

Etat de connaissance :

Inventorié

Visite du site :

Oui, site localisé

Date de la visite : (*)

29/06/2010

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service	Consultation du service	Date de consultation du service (*)	Réponse du service	Date de réponse du service (*)
MAIRIE	Oui	02/05/2011	Non

3 - Localisation du site

Code INSEE :

2B289

Commune principale :

SOVERIA (2B289)

Zone Lambert initiale :

Lambert IV

Précision centroïde

Mètre

Projection	L.zone (centroïde)	L2e (centroïde)	L93 (centroïde)
X (m)	562,872	1,164,139	1,208,911
Y (m)	228,974	1,729,650	6,158,817
Préc.XY	Mètre

Carte géologique :

Carte	Numéro carte	Huitième
CORTE	1110	6

Carte(s) et plan(s) consulté(s) :

Carte consultée	Echelle	Année édition	Présence du site	Référence dossier
plan cadastral	1/1000	2009	Oui	PREF2B
plan de situation	1/200	2009	Oui	PREF2B
plan de situation2	1/2000	2009	Oui	PREF2B
IGN n °4250OT	1/25000	2004	Ne sais pas

Commentaire(s) :

1110-6XI-0003 Photo

4 - Propriété du site

Propriétaires :

Nom (raison sociale)	Date de référence (*)	Type	Exploitant
Albertini Marc

Cadastre :

Nom du cadastre	Date du cadastre (*)	Echelle	Précision	Section cadastre	N° de parcelle
				B	129

Nombre de propriétaires actuels :

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :

Activité terminée

Date de première activité : (*)

28/05/2010

Origine de la date :

RD=Récépissé de déclaration

Historique des activités sur le site :

N° activité	Libellé activité	Code activité	Date début (*)	Date fin (*)	Importance	groupe SEI	Date du début	Ref. dossier	Autres infos
1	Décharge de déchets industriels banals (D.I.B.)	E38.44Z	28/05/2010		Déclaration	1er groupe	RD=Récépissé de déclaration	PREF2B	RD n°2010-08

6 - Utilisations et projets

Surface totale :	0.35 (en ha)
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Oui

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :

Rural

Captage AEP :

Non

Distance captage AEP :

Formation superficielle :

Néant

Substratum :

Calcaire compact

Zones de contraintes et d'interêts particuliers :

Type de zone ou d'intérêts particuliers	Distance (m)	Commentaire(s)
P.N.R.: Parc naturel régional

Type de nappe :

Captive

Type d'aquifère :

Karstique

Code du système aquifère :

598a

Nom du système aquifère :

CORSE METAMORPHIQUE EST

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

PREF2B

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

- 01/01/1111,
- 01/01/1112,
- 01/01/1113,
- ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.

CSC2B00436