CSC2B02142

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	CSC
Date de création de la fiche : (*)	26/03/2010
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Société des Francardo (Pantura)
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue 4 rue de la Tarasque, quartier des Camus, Marseille 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?
Visite du site :	Oui, site non retrouvé
Date de la visite : (*)	01/07/2010

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 02/05/2011 Oui 17/05/2011

3 - Localisation du site

Code INSEE :	2B177
Commune principale :	NOCETA (2B177)
Zone Lambert initiale :	Lambert IV
Précision centroïde	Mètre
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 568,122 1,169,523 1,214,138 Y (m) 211,870 1,712,532 6,141,673 Préc.XY Mètre
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième VENACO 1114 7
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier plan de situation 1/7000 Oui DREAL2B
Commentaire(s) :	1114-7XI-0002 Photo

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant Risteruccui Joseph 15/10/1911 Entreprise privée ou son représentant Non
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1906
Origine de la date :	DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Extraction d'autres minerais de métaux non ferreux B07.29Z 15/10/1911 Autorisation 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier AD2A_8S9
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Pantura 15/10/1911

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Rural
Captage AEP :	Non
Distance captage AEP :	0
Formation superficielle :	Néant
Substratum :	Roches cristallines ou volcaniques
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) P.N.R.: Parc naturel régional
Type de nappe :	Captive
Type d'aquifère :	Fissuré
Code du système aquifère :	598a
Nom du système aquifère :	CORSE METAMORPHIQUE EST

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD2A_8S9

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.