FRC2500146

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	FRC
Date de création de la fiche : (*)	07/07/1998
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) MOREL Jean
Etat de connaissance :	Inventorié
Modificateur(s) de la fiche :	Nom modificateur Date connue (*) BRGM-FRC 09/02/2015
Commentaire :	N° dossier région FRC : 251085

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 20/12/2014 Oui 06/02/2015

3 - Localisation du site

Code INSEE :	25039
Commune principale :	AVOUDREY (25039)
Zone Lambert initiale :	Lambert II
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 910,340 910,340 959,868 Y (m) 245,930 2,245,929 6,676,776
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième ORNANS 530 4

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant Mr MOREL Jean 01/01/1977 Entreprise privée ou son représentant Oui
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1977
Origine de la date :	DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Entretien et réparation de véhicules automobiles (ou autres) G45.20 01/01/1977 2ième groupe DCD=Date connue d'après le dossier CODE ACTIVITE (selon classement FRC) : 3. CLASSE (selon dossier I.C.) : 3 Année de l'Installation Classée (ICPE) : 1977; Surface (m2) notée dans dossier : 480;
Commentaire(s) :	ACTIVITE DE L'ENTREPRISE : Atelier entretien et de réparations mécaniques, Tôlerie; ACTIVITE LIEE A L'INSTALLATION CLASSEE : Atelier entretien et réparations mécaniques, Tôlerie. AUTRES COMMENTAIRES : Transfert de l' atelier à la limite de l'aglomération d' Avoudrey

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

Cote d'archives = 1017W09. SOURCE : Archives Départementales 25. Mail de la mairie

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.