Fiche Détaillée Basias

Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :

FRC

Date de création de la fiche : (*)

07/07/1998

Nom(s) usuel(s) :

Atelier de chromage et traitement électrolytique des métaux

Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :

Raison sociale	Date connue (*)
Ets CHROMELEC

Etat de connaissance :

Inventorié

Commentaire :

N° dossier région FRC : 252059;

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service	Consultation du service	Date de consultation du service (*)	Réponse du service	Date de réponse du service (*)
MAIRIE	Oui	30/09/2014	Non

3 - Localisation du site

Adresses :

Numéro	Bis Ter	Type voie	Nom voie
63	bis	rue	Grande

Localisation :

Enceite des anciens Ets JAPY, le long de la Feschotte

Code INSEE :

25040

Commune principale :

BADEVEL (25040)

Zone Lambert initiale :

Lambert II

Projection	L.zone (centroïde)	L2e (centroïde)	L93 (centroïde)	L2e (adresse)
X (m)	946,860	946,860	996,719
Y (m)	287,660	2,287,659	6,718,156

Altitude (m) :

360

Précision altitude (Z) en m :

EPD

Carte géologique :

Carte	Numéro carte	Huitième
DELLE	475	2

Commentaire(s) :

N° carte géol. : 475/2;

4 - Propriété du site

Cadastre :

Nom du cadastre	Date du cadastre (*)	Echelle	Précision	Section cadastre	N° de parcelle
Badevel	01/01/1985	1/1000		AC	333-371

Nombre de propriétaires actuels :

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :

Activité terminée

Date de première activité : (*)

01/01/1959

Historique des activités sur le site :

N° activité	Libellé activité	Code activité	Date début (*)	Date fin (*)	Importance	groupe SEI	Date du début	Ref. dossier	Autres infos
1	Traitement et revêtement des métaux ; usinage ; mécanique générale	C25.6	01/01/1959			1er groupe		Cf Sources d'information; CODE ACTIVITE (selon classement FRC) : 1D; CLASSE (selon dossier I.C.) : 3;	Année de l'Installation Classée (ICPE) : 1959; Surface (m2) notée dans dossier : 7000;

Accidents :

Date (*)	Type d'accident	Type de pollution	Milieu touché	Impact	Référence rapport
01/01/1111		cf. fiche pollution

Commentaire(s) :

ACTIVITE DE L'ENTREPRISE : Atelier de chromage et traitement électrolytique des métaux; ACTIVITE LIEE A L'INSTALLATION CLASSEE : Atelier de chromage et traitement électrolytique des métaux; POLLUTION CONNUE : non; DESCRIPTION POLLUTION : cf. fiche pollution; AUTRES COMMENTAIRES : Transfert de Beaucourt (90) à Badevel;

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Néant
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Type de réaménagement :	Friches industrielles
Réaménagement sensible :	Non
Projet de réaménagement :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :

Urbain

Captage AEP :

oui

Référence BSS :

475 2X 7

Distance captage AEP :

Position AEP :

En amont

Périmètre de protection :

Formation superficielle :

Sables/Graviers/Galets

Substratum :

Calcaire compact

Zones de contraintes et d'interêts particuliers :

Type de zone ou d'intérêts particuliers	Distance (m)	Commentaire(s)
Cours d'eau	100	Le Feschotte

Type de nappe :

Libre

Nom de la nappe :

Alluvions

Type d'aquifère :

Poreux

Code du système aquifère :

092a

Nom du système aquifère :

JURA SEPTENTRIONAL / NORD LOMONT

Commentaire(s) :

Code géologique substratum : J7a. Formation superficielle : Fz.

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

Cote d'archives = 171W13; SOURCE : Archives Départementales 25;

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

- 01/01/1111,
- 01/01/1112,
- 01/01/1113,
- ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.

FRC2500153